Sous-position · Chapitre 73 · Position 7320
7320.20 : Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier : ressorts en hélice
Ressorts hélicoïdaux
Libellé officiel Ressorts en hélice
La sous-position SH 7320.20 – ressorts hélicoïdaux – relève de la position 7320, au chapitre 73.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 7320 20 Ressorts en hélice:
- 7320 20 20 formés à chaud 2,7 %—
- autres:
- 7320 20 81 Ressorts de compression 2,7 %—
- 7320 20 85 Ressorts de traction 2,7 %—
- 7320 20 89 autres 2,7 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 12
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 7320 20 20 10 For use in certain types of aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 3050/95
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 7320 20 20 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 7320 20 81 10 For use in certain types of aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 3050/95
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 7320 20 81 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 7320 20 85 10 For use in certain types of aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 3050/95
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 7320 20 85 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 7320 20 89 10 For use in certain types of aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 3050/95
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 7320 20 89 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0355/22
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L139 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 octies, paragraphe 7, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y824 Preuve du pays d’origine des intrants sidérurgiques utilisés pour la transformation du produit dans un pays tiers
- Y878 Le produit est importé d’un pays partenaire pour l’importation de fer et d’acier dont la liste figure à l’annexe XXXVI du règlement (UE) no 833/2014
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L139 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 octies, paragraphe 7, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 2,7 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 73,5 M € | 24,4 % | +15,4 % |
 Suisse | 56,4 M € | 18,8 % | -16,3 % |
 Royaume-Uni | 46,9 M € | 15,6 % | -12,5 % |
 États-Unis | 33,4 M € | 11,1 % | -1,3 % |
 Turquie | 17,4 M € | 5,8 % | +2 % |
 Japon | 14,1 M € | 4,7 % | -9,2 % |
 Inde | 12,8 M € | 4,3 % | -3,7 % |
 Canada | 11,5 M € | 3,8 % | +14,6 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 46,6 k $US46,6 k $US+4,2 M $US+57,3 M $US+> ; 217,6 M $US
Exportations : 167
- Allemagne : 855,8 M $US
- États-Unis : 501,2 M $US
- Chine : 457,3 M $US
- Japon : 223,8 M $US
- Mexique : 217,6 M $US
- Tchéquie : 200,5 M $US
- Pologne : 176,2 M $US
- France : 105 M $US
- Italie : 102,5 M $US
- Royaume-Uni : 90,8 M $US
- Suisse : 80,3 M $US
- Suède : 73,4 M $US
- Espagne : 69,1 M $US
- Hongrie : 67,8 M $US
- Pays-Bas : 60,6 M $US
- Canada : 57,3 M $US
- Corée du Sud : 56,9 M $US
- Turquie : 53,8 M $US
- Brésil : 37,1 M $US
- Inde : 31,6 M $US
- Thaïlande : 31,5 M $US
- Autriche : 31 M $US
- Australie : 26,2 M $US
- Danemark : 21,4 M $US
- Slovaquie : 19,2 M $US
- Taïwan : 18,8 M $US
- Roumanie : 18,2 M $US
- Belgique : 17,5 M $US
- Singapour : 13,6 M $US
- Indonésie : 11,8 M $US
- Bulgarie : 11,8 M $US
- Kazakhstan : 10,7 M $US
- Finlande : 10,7 M $US
- Malaisie : 10,2 M $US
- Slovénie : 10,1 M $US
- Croatie : 9,5 M $US
- Russie : 7,6 M $US
- Afrique du Sud : 5,1 M $US
- Portugal : 5 M $US
- Lituanie : 4,2 M $US
- Viêt Nam : 4 M $US
- Serbie : 3,6 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 2,8 M $US
- Lettonie : 2,6 M $US
- Argentine : 2,3 M $US
- Israël : 2,3 M $US
- Philippines : 2,1 M $US
- Irlande : 1,9 M $US
- Égypte : 1,8 M $US
- Norvège : 1,4 M $US
- Estonie : 945 k $US
- Luxembourg : 691,5 k $US
- Nouvelle-Zélande : 644,8 k $US
- Ukraine : 640,3 k $US
- Émirats arabes unis : 620,3 k $US
- Ouzbékistan : 619,8 k $US
- Salvador : 529,6 k $US
- Colombie : 457,9 k $US
- Arabie saoudite : 336,8 k $US
- Pérou : 222,2 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 682,4 k $US682,4 k $US+9,1 M $US+45,9 M $US+> ; 142,3 M $US
Importations : 213
- États-Unis : 493,1 M $US
- Mexique : 404,5 M $US
- Allemagne : 337 M $US
- Chine : 204,3 M $US
- Pologne : 193,2 M $US
- Tchéquie : 152,7 M $US
- Canada : 142,3 M $US
- France : 107 M $US
- Hongrie : 101 M $US
- Royaume-Uni : 98,5 M $US
- Slovaquie : 96,8 M $US
- Turquie : 92,8 M $US
- Roumanie : 88,6 M $US
- Autriche : 81,6 M $US
- Espagne : 65,4 M $US
- Italie : 63,1 M $US
- Pays-Bas : 56 M $US
- Viêt Nam : 55,3 M $US
- Brésil : 54,1 M $US
- Inde : 50,3 M $US
- Japon : 45,9 M $US
- Belgique : 45,2 M $US
- Kazakhstan : 40 M $US
- Indonésie : 37,9 M $US
- Suède : 37,6 M $US
- Suisse : 36,9 M $US
- Corée du Sud : 36,2 M $US
- Singapour : 34,4 M $US
- Russie : 33,7 M $US
- Thaïlande : 33,2 M $US
- Irlande : 29,5 M $US
- Australie : 28,1 M $US
- Portugal : 24 M $US
- Taïwan : 21,4 M $US
- Malaisie : 21,1 M $US
- Ukraine : 19,5 M $US
- Danemark : 17,7 M $US
- Émirats arabes unis : 17,4 M $US
- Finlande : 16,8 M $US
- Bulgarie : 16,6 M $US
- Argentine : 16,4 M $US
- Maroc : 15,3 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 14,4 M $US
- Norvège : 12,8 M $US
- Ouzbékistan : 11,9 M $US
- Philippines : 11,3 M $US
- Arabie saoudite : 10,9 M $US
- Pérou : 10,9 M $US
- Slovénie : 9,9 M $US
- Lituanie : 9,9 M $US
- Chili : 9,9 M $US
- Serbie : 9,4 M $US
- Croatie : 9,1 M $US
- Afrique du Sud : 8,7 M $US
- Costa Rica : 8 M $US
- Estonie : 7,4 M $US
- Colombie : 6,9 M $US
- Tunisie : 6,9 M $US
- Égypte : 6,4 M $US
- Nouvelle-Zélande : 6,3 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 855,8 M $US | 22,2 % |
| 2 | États-Unis | 501,2 M $US | 13 % |
| 3 | Chine | 457,3 M $US | 11,9 % |
| 4 | Japon | 223,8 M $US | 5,8 % |
| 5 |  Mexique | 217,6 M $US | 5,7 % |
| 6 |  Tchéquie | 200,5 M $US | 5,2 % |
| 7 |  Pologne | 176,2 M $US | 4,6 % |
| 8 |  France | 105 M $US | 2,7 % |
| 9 |  Italie | 102,5 M $US | 2,7 % |
| 10 | Royaume-Uni | 90,8 M $US | 2,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 493,1 M $US | 12,8 % |
| 2 | Mexique | 404,5 M $US | 10,5 % |
| 3 | Allemagne | 337 M $US | 8,8 % |
| 4 | Chine | 204,3 M $US | 5,3 % |
| 5 | Pologne | 193,2 M $US | 5 % |
| 6 | Tchéquie | 152,7 M $US | 4 % |
| 7 | Canada | 142,3 M $US | 3,7 % |
| 8 | France | 107 M $US | 2,8 % |
| 9 |  Hongrie | 101 M $US | 2,6 % |
| 10 | Royaume-Uni | 98,5 M $US | 2,6 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 7
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N356064 U.S. CBP
The tariff classification of a spring from the Philippines
- N352799 U.S. CBP
The tariff classification of springs from Japan
- N348645 U.S. CBP
The tariff classification of engine valve springs from Mexico
- N342971 U.S. CBP
The tariff classification of springs from China
- N319637 U.S. CBP
The tariff classification of a spring cartridge assembly from Italy
- N309546 U.S. CBP
The tariff classification of helical springs made in China
- 600013111 HMRC
'Spring Screw Set' ; used for spares designed specifically to repair or replace components associated with bars on a Pongori BF500 Model : table football . Materials- 10% polypropylene / 90% Steel
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Autre
Update to VAT Z Coverage on Aircraft and Aircraft Parts – 19 May 2026
Trade Tariff news 6334 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
- Antidumping
FR Doc. 2026-04223 · 91 FR 10583 · Source : federalregister.gov
- Antidumping
FR Doc. 2026-01282 · 91 FR 2911 · Source : federalregister.gov
- Antidumping · Applicable à partir du :
FR Doc. 2026-00347 · 91 FR 1196 · Source : federalregister.gov
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 7320.20 compte 4 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 2,7 %.
La sous-position 7320.20 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 2,7 %.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 2,7 % ; 152 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 300,5 M € de marchandises de la sous-position 7320.20 (−4 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 6,14 € le kilo ; la Chine en a fourni 24 %, devant la Suisse.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 3,8 Md $US en 2024, en hausse de 0,5 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été l’Allemagne, avec 22,2 % du total, devant les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 7320.20 du Système harmonisé (position 7320), dans la section XV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7320.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 7320.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier » ?
L’Allemagne, avec 855,8 M $US en 2024 (22,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 105 M $US (2,7 % du total mondial) et occupe le 8e rang sur 167 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « ressorts hélicoïdaux » ?
152 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 2,7 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « ressorts hélicoïdaux » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (24 %), la Suisse (19 %) et le Royaume-Uni (16 %), pour des importations totales de 300,5 M €.