Sous-position · Chapitre 84 · Position 8411
8411.82 : d'une puissance excédant 5000 kW
Turbines à gaz de plus de 5 000 kW
La sous-position SH 8411.82 – turbines à gaz de plus de 5 000 kW – relève de la position 8411, au chapitre 84.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8411 82 d'une puissance excédant 5000 kW:
- 8411 82 20 d'une puissance excédant 5000 kW mais n'excédant pas 20000 kW 4,1 %p/st
- 8411 82 60 d'une puissance excédant 20000 kW mais n'excédant pas 50000 kW 4,1 %p/st
- 8411 82 80 d'une puissance excédant 50000 kW 4,1 %p/st
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 7
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8411 82 20 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8411 82 60 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8411 82 80 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8411 82 20 10 For use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8411 82 60 10 For use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8411 82 80 10 For use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
Conditions à l’importation 6
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Documents
- Y966 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe III, du règlement (UE) 267/2012)
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 2062/17
- Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- Y747 Marchandises autres que celles visées par les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis, paragraphe 1, du règlement (UE) no 765/2006
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 4,1 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 États-Unis | 575,9 M € | 79,8 % | -18,6 % |
 Royaume-Uni | 82,5 M € | 11,4 % | +138,3 % |
 Arabie saoudite | 22,5 M € | 3,1 % | — |
 Japon | 10 M € | 1,4 % | -34,8 % |
 Canada | 7,5 M € | 1 % | -62 % |
 Turquie | 7,2 M € | 1 % | +7,7 % |
 Chine | 1,7 M € | 0,2 % | -21,1 % |
 Ouzbékistan | 1,6 M € | 0,2 % | — |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 5 M $US5 M $US+24 M $US+192 M $US+> 713 M $US
Exportations: 80
- États-Unis: 2 Md $US
- Italie: 871 M $US
- Royaume-Uni: 713 M $US
- Allemagne: 444 M $US
- Suède: 396 M $US
- France: 340 M $US
- Canada: 269 M $US
- Japon: 192 M $US
- Chine: 147 M $US
- Singapour: 105 M $US
- Thaïlande: 103 M $US
- Tchéquie: 76 M $US
- Hongrie: 53 M $US
- Israël: 52 M $US
- Turquie: 43 M $US
- Inde: 39 M $US
- Ukraine: 38 M $US
- Irlande: 26 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 24 M $US
- Malaisie: 24 M $US
- Pays-Bas: 23 M $US
- Belgique: 19 M $US
- Angola: 16 M $US
- Indonésie: 16 M $US
- Émirats arabes unis: 15 M $US
- Pologne: 14 M $US
- Corée du Sud: 14 M $US
- Arabie saoudite: 13 M $US
- Philippines: 11 M $US
- Suisse: 11 M $US
- Mexique: 10 M $US
- Nigeria: 8 M $US
- Nouvelle-Zélande: 8 M $US
- Serbie: 7 M $US
- Colombie: 7 M $US
- Grèce: 7 M $US
- Mozambique: 6 M $US
- Brésil: 5 M $US
- Chili: 5 M $US
- Tunisie: 5 M $US
- Russie: 5 M $US
- Azerbaïdjan: 4 M $US
- Chypre: 4 M $US
- Kenya: 3 M $US
- Bolivie: 3 M $US
- Australie: 2 M $US
- Pakistan: 2 M $US
- Équateur: 2 M $US
- Autriche: 2 M $US
- Égypte: 2 M $US
- Danemark: 2 M $US
- Libye: 2 M $US
- Côte d’Ivoire: 2 M $US
- Norvège: 2 M $US
- Venezuela: 2 M $US
- Viêt Nam: 2 M $US
- Espagne: 2 M $US
- Afrique du Sud: 1 M $US
- Islande: 1 M $US
- Géorgie: 1 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 10 M $US10 M $US+56 M $US+137 M $US+> 354 M $US
Importations: 126
- Chine: 498 M $US
- États-Unis: 403 M $US
- Italie: 381 M $US
- Singapour: 354 M $US
- Royaume-Uni: 298 M $US
- Tchéquie: 278 M $US
- Irlande: 268 M $US
- Canada: 266 M $US
- Allemagne: 219 M $US
- Australie: 191 M $US
- Belgique: 185 M $US
- Indonésie: 172 M $US
- Inde: 137 M $US
- Ouzbékistan: 124 M $US
- Qatar: 118 M $US
- Malaisie: 110 M $US
- Turquie: 108 M $US
- Mexique: 106 M $US
- Hongrie: 103 M $US
- Pays-Bas: 96 M $US
- Thaïlande: 95 M $US
- Espagne: 88 M $US
- Israël: 86 M $US
- Nigeria: 82 M $US
- Émirats arabes unis: 81 M $US
- Guyana: 72 M $US
- Kazakhstan: 69 M $US
- Brésil: 68 M $US
- Arabie saoudite: 66 M $US
- Corée du Sud: 58 M $US
- Taïwan: 57 M $US
- Norvège: 56 M $US
- Algérie: 55 M $US
- Ghana: 54 M $US
- Angola: 53 M $US
- Russie: 53 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 53 M $US
- Irak: 51 M $US
- Azerbaïdjan: 51 M $US
- Japon: 48 M $US
- Argentine: 43 M $US
- Oman: 36 M $US
- Ouganda: 33 M $US
- Ukraine: 30 M $US
- Bangladesh: 29 M $US
- Égypte: 26 M $US
- France: 26 M $US
- Tunisie: 24 M $US
- Pologne: 23 M $US
- Sénégal: 22 M $US
- Grèce: 22 M $US
- Philippines: 20 M $US
- Colombie: 19 M $US
- Congo-Brazzaville: 16 M $US
- République dominicaine: 15 M $US
- Viêt Nam: 13 M $US
- Turkménistan: 13 M $US
- Venezuela: 12 M $US
- Papouasie-Nouvelle-Guinée: 12 M $US
- Nouvelle-Zélande: 12 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 2 Md $US | 33,3 % |
| 2 |  Italie | 871 M $US | 13,7 % |
| 3 | Royaume-Uni | 713 M $US | 11,3 % |
| 4 |  Allemagne | 444 M $US | 7 % |
| 5 |  Suède | 396 M $US | 6,3 % |
| 6 |  France | 340 M $US | 5,4 % |
| 7 | Canada | 269 M $US | 4,2 % |
| 8 | Japon | 192 M $US | 3 % |
| 9 | Chine | 147 M $US | 2,3 % |
| 10 |  Singapour | 105 M $US | 1,7 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 498 M $US | 7,9 % |
| 2 | États-Unis | 403 M $US | 6,4 % |
| 3 | Italie | 381 M $US | 6 % |
| 4 | Singapour | 354 M $US | 5,6 % |
| 5 | Royaume-Uni | 298 M $US | 4,7 % |
| 6 |  Tchéquie | 278 M $US | 4,4 % |
| 7 |  Irlande | 268 M $US | 4,2 % |
| 8 | Canada | 266 M $US | 4,2 % |
| 9 | Allemagne | 219 M $US | 3,5 % |
| 10 |  Australie | 191 M $US | 3 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
UK Trade Tariff: measure changes on 1015 commodity codes
Trade Tariff changes 2026-09-29 · Source: trade-tariff.service.gov.uk
- Sanctions · Applicable à partir du:
The Iran (Sanctions) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/983 · Source: legislation.gov.uk
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source: federalregister.gov
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source: federalregister.gov
- Sanctions · Applicable à partir du:
CELEX 32026R0759 · Source: eur-lex.europa.eu
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 8411.82 en 3 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 4,1 %.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8411.82 compte 6 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 4,1 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 4,1 % ; 152 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 721,8 M € de marchandises de la sous-position 8411.82 (−9 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 216,41 € le kilo ; les États-Unis en a fourni 80 %, devant le Royaume-Uni.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 6 Md $US en 2024, en hausse de 0,8 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 33,3 % du total, devant l’Italie.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « d'une puissance excédant 5000 kW » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8411.82 du Système harmonisé (position 8411), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « d'une puissance excédant 5000 kW » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8411.82 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4,1 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « d'une puissance excédant 5000 kW » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8411.82 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 4,1 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « d'une puissance excédant 5000 kW » ?
Les États-Unis, avec 2 Md $US en 2024 (33,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 340 M $US (5,4 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 80 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « turbines à gaz de plus de 5 000 kW » ?
152 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 4,1 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « turbines à gaz de plus de 5 000 kW » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (80 %), le Royaume-Uni (11 %) et l’Arabie saoudite (3 %), pour des importations totales de 721,8 M €.