Marchandises équivalentes
Également appelé : équivalence · eşdeğer eşya
Des marchandises de l'Union stockées, utilisées ou transformées à la place des marchandises placées sous un régime particulier. Elles doivent normalement relever du même code à huit chiffres et présenter la même qualité commerciale et les mêmes caractéristiques techniques que les marchandises qu'elles remplacent.
En pratique
L'équivalence offre de la souplesse en perfectionnement actif et en entrepôt, mais nécessite une autorisation spécifique et des écritures rigoureuses.
S’applique à : 
UE
Turquie
Royaume-Uni
Termes associés
- Perfectionnement actif
- Un régime particulier permettant d'importer en franchise de droits des marchandises non Union en vue de leur transformation, de leur réparation ou…
- Exportation anticipée
- Une forme de perfectionnement actif dans laquelle des produits transformés obtenus à partir de marchandises équivalentes de l'Union sont d'abord…
- Régimes particuliers
- Les régimes autres que la mise en libre pratique et l'exportation : le transit, le stockage (entrepôt douanier et zones franches), l'utilisation…