Notification d'arrivée
Également appelé : avis d'arrivée
L'information donnée à la douane par l'exploitant du moyen de transport qu'un navire, un aéronef ou un véhicule est arrivé sur le territoire douanier. Elle rattache l'arrivée aux déclarations sommaires d'entrée déposées auparavant et déclenche les étapes menant à la présentation et au dépôt temporaire.
En pratique
Une notification d'arrivée manquante ou tardive peut bloquer la présentation et le dédouanement de tous les envois à bord.
S’applique à : 
UE
Turquie
Royaume-Uni
Termes associés
- Déclaration sommaire d'entrée (ENS)
- Déclaration de sûreté et de sécurité préalable à l'arrivée, qui informe la douane sur les marchandises avant leur arrivée et sert à l'analyse de…
- Présentation en douane des marchandises
- La notification à la douane de l'arrivée des marchandises au bureau de douane ou en un autre lieu agréé et de leur mise à disposition pour les…
- Bureau de douane d'entrée
- Le bureau de douane compétent pour le lieu où les marchandises sont introduites sur le territoire douanier. Il reçoit les informations d'arrivée,…
- Déclaration de dépôt temporaire
- Une déclaration déposée pour des marchandises non Union présentées en douane, indiquant qu'elles doivent être placées en dépôt temporaire. Dans l'UE,…