Position résiduelle
Également appelé : position fourre-tout · non dénommés ni compris ailleurs · autres
Une position ou sous-position couvrant les marchandises non dénommées ni comprises ailleurs, souvent libellée autres ou non dénommés ni compris ailleurs. Elle ne peut être retenue qu'après avoir écarté les positions plus spécifiques au regard des règles générales interprétatives et des notes légales.
En pratique
Se rabattre sur une position résiduelle sans examiner les positions spécifiques peut attirer l'attention de la douane, surtout lorsque les taux diffèrent.
S’applique à : 
UE
Turquie
Royaume-Uni
États-Unis
Termes associés
- Règles générales interprétatives (RGI)
- Six règles juridiques placées en tête du Système harmonisé, qui déterminent la manière de classer les marchandises. Le classement suit d'abord les…
- Position la plus spécifique (RGI 3 a)
- La règle de la RGI 3 a) selon laquelle, lorsque des marchandises sont susceptibles de relever de deux ou plusieurs positions, la position la plus…
- Notes de sections et de chapitres
- Les notes placées en tête des sections et des chapitres du SH, qui définissent des termes, délimitent la portée des positions et incluent ou excluent…