Preuve de sortie
Également appelé : confirmation de sortie · justificatif d'exportation
La preuve que des marchandises déclarées à l'exportation ont physiquement quitté le territoire douanier, généralement le message électronique de sortie émis par le bureau de sortie ou, à défaut, des preuves alternatives. Les autorités fiscales s'appuient sur elle pour admettre une livraison à l'exportation exonérée.
En pratique
Si la confirmation électronique de sortie n'arrive pas, l'exportateur doit rassembler rapidement des preuves alternatives, comme les documents de transport, pour éviter des rappels de TVA.
S’applique à : 
UE
Turquie
Royaume-Uni
États-Unis
Termes associés
- Bureau de douane de sortie
- Le bureau de douane où les marchandises quittent le territoire douanier, normalement le dernier bureau avant la frontière, le port ou l'aéroport de…
- Système automatisé d'exportation (AES)
- Le système électronique de l'UE qui traite les déclarations d'exportation et de sortie et échange les messages entre bureaux d'exportation et de…
- Déclaration d'exportation
- Déclaration qui place les marchandises sous le régime de l'exportation afin qu'elles puissent quitter le territoire douanier. Dans l'UE, elle est…