Système automatisé d'exportation (AES)
Également appelé : AES · ECS · système de contrôle des exportations
Le système électronique de l'UE qui traite les déclarations d'exportation et de sortie et échange les messages entre bureaux d'exportation et de sortie. Il a remplacé l'ancien système de contrôle des exportations (ECS) et est relié aux systèmes nationaux d'exportation ainsi qu'au NCTS pour les mouvements qui se poursuivent en transit.
En pratique
Le résultat de sortie électronique enregistré dans AES est la preuve que la plupart des États membres retiennent pour admettre l'exonération de TVA à l'exportation.
S’applique à : 
UE
Termes associés
- Déclaration d'exportation
- Déclaration qui place les marchandises sous le régime de l'exportation afin qu'elles puissent quitter le territoire douanier. Dans l'UE, elle est…
- Bureau de douane d'exportation
- Le bureau de douane où une déclaration d'exportation est déposée et acceptée, généralement celui dont relève le lieu d'établissement de l'exportateur…
- Bureau de douane de sortie
- Le bureau de douane où les marchandises quittent le territoire douanier, normalement le dernier bureau avant la frontière, le port ou l'aéroport de…
- Preuve de sortie
- La preuve que des marchandises déclarées à l'exportation ont physiquement quitté le territoire douanier, généralement le message électronique de…