Produit de toute revente ultérieure
Également appelé : produit de la revente
Toute part du produit de toute revente, cession ou utilisation ultérieure des marchandises importées qui revient directement ou indirectement au vendeur. Ces montants sont ajoutés à la valeur transactionnelle et, s'ils ne peuvent être quantifiés, la valeur transactionnelle peut ne pas être applicable.
En pratique
Les clauses de partage des bénéfices avec les fournisseurs peuvent se transformer en éléments à ajouter, à déclarer dès que le montant est connu.
S’applique à : 
UE
Turquie
Royaume-Uni
États-Unis
Termes associés
- Valeur transactionnelle
- Le prix effectivement payé ou à payer pour les marchandises vendues pour l'exportation à destination du pays d'importation, ajusté des éléments…
- Redevances et droits de licence
- Les paiements pour l'utilisation de marques, de brevets, de dessins et modèles ou de savoir-faire qui se rapportent aux marchandises importées et…
- Méthodes secondaires d'évaluation en douane
- Les méthodes utilisées lorsque la valeur transactionnelle ne peut pas s'appliquer, dans un ordre fixe : la valeur de marchandises identiques, la…