Produits transformés
Également appelé : produits compensateurs · işlem görmüş ürün
Les marchandises issues d'opérations de transformation effectuées en perfectionnement actif ou passif, y compris les produits principaux et les produits secondaires. Leur destination, par exemple l'exportation ou la mise en libre pratique, détermine la manière dont le régime est apuré.
En pratique
Si les produits transformés sont vendus sur le marché intérieur, les droits peuvent être calculés sur les intrants importés, le choix de la base de calcul est donc important.
S’applique à : 
UE
Turquie
Royaume-Uni
Termes associés
- Taux de rendement
- La quantité ou le pourcentage de produits transformés obtenus à partir d'une quantité donnée de marchandises placées en perfectionnement actif ou…
- Perfectionnement actif
- Un régime particulier permettant d'importer en franchise de droits des marchandises non Union en vue de leur transformation, de leur réparation ou…
- Perfectionnement passif
- Un régime particulier permettant d'exporter temporairement des marchandises en libre pratique pour les faire transformer ou réparer à l'étranger,…