Surestaries et frais de détention
Également appelé : D&D · demurrage · detention · magasinage portuaire
Des frais facturés par les transporteurs ou les terminaux lorsque des conteneurs ou des marchandises restent au-delà du temps de franchise convenu : les surestaries (demurrage) s'appliquent généralement tant qu'un conteneur plein reste au terminal, et la détention tant que le conteneur est hors du terminal et non restitué. Les retenues et examens douaniers en sont une cause fréquente.
En pratique
Les retards de dédouanement se traduisent directement en frais de surestaries et de détention, qui peuvent rapidement dépasser les droits en jeu.
S’applique à : UE
Turquie
Royaume-Uni
États-Unis
Termes associés
- Examen des marchandises
- Un contrôle douanier dans lequel les agents examinent les marchandises elles-mêmes, en vérifiant la quantité, la désignation, le classement, les…
- Dépôt temporaire
- La situation des marchandises non Union depuis leur présentation en douane jusqu'à leur placement sous un régime ou leur réexportation. Les…
- Connaissement
- Document de transport émis par un transporteur maritime ou son agent, qui atteste la prise en charge des marchandises en vue de leur expédition. Il…
- Bon à délivrer
- Un document émis par un transporteur ou son agent, après règlement du fret et des frais et remise du connaissement, autorisant le terminal ou…