Table de correspondance
Également appelé : table de concordance · correlation table · table de transposition
Table qui relie les codes d'une édition d'une nomenclature à ceux de l'édition suivante, ou une nomenclature à une autre. Elle indique où est passé un ancien code lorsqu'il a été scindé, fusionné ou déplacé. Les administrations douanières publient ces tables à chaque modification du SH ou du tarif national.
En pratique
C'est le moyen le plus rapide de mettre à jour les fiches produits et de vérifier si un renseignement contraignant couvre toujours les mêmes marchandises après un changement de code.
S’applique à : UE
Turquie
États-Unis
Royaume-Uni
Termes associés
- Édition du Système harmonisé
- Le Système harmonisé est révisé environ tous les cinq ans pour tenir compte des nouveaux produits, des évolutions technologiques et des flux…
- Code NC
- Code à huit chiffres de la nomenclature combinée de l'UE, qui ajoute deux chiffres au code SH pour les droits de douane et les statistiques du…
- Renseignement tarifaire contraignant (RTC)
- Décision écrite d'une administration douanière sur le classement tarifaire de marchandises déterminées, délivrée sur demande. Dans l'UE, un RTC est…