Table de correspondance

Également appelé : table de concordance · correlation table · table de transposition

Table qui relie les codes d'une édition d'une nomenclature à ceux de l'édition suivante, ou une nomenclature à une autre. Elle indique où est passé un ancien code lorsqu'il a été scindé, fusionné ou déplacé. Les administrations douanières publient ces tables à chaque modification du SH ou du tarif national.

En pratique

C'est le moyen le plus rapide de mettre à jour les fiches produits et de vérifier si un renseignement contraignant couvre toujours les mêmes marchandises après un changement de code.

S’applique à : UETurquieÉtats-UnisRoyaume-Uni

Termes associés

Édition du Système harmonisé
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Code NC
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Renseignement tarifaire contraignant (RTC)
Décision écrite d'une administration douanière sur le classement tarifaire de marchandises déterminées, délivrée sur demande. Dans l'UE, un RTC est…

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