Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 0309.10

0309.10.00

0309.10.00 : Farinhas, pós e <i>pellets</i>, de peixe, crustáceos : de peixe

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0309 Farinhas, pós e <i>pellets</i>, de peixe, crustáceos, moluscos e de outros invertebrados aquáticos, próprios para alimentação humana.
  2. 0309.10.00 De peixe

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 9 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

0309.10 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets : de poisson

UE 13 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 37,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption – 6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 3 % Royaume-Uni 12 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique 15 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 9 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon 10 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Taïwan 27 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N337243 U.S. CBP 20 janvier 2024 · 0309.10.05.00

    The tariff classification of Whitefish Powder from Norway

  • N337244 U.S. CBP 20 janvier 2024 · 0309.10.90.00

    The tariff classification of Shrimp Powder from Norway

  • N337245 U.S. CBP 20 janvier 2024 · 0309.10.90.00

    The tariff classification of Lobster Powder from Norway

  • N337246 U.S. CBP 20 janvier 2024 · 0309.10.05.00

    The tariff classification of Codfish Powder from Norway

5 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) les mammifères du no 0106;

  2. b) les viandes des mammifères du no 0106 (nos 0208 ou 0210);

  3. c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (chapitre 5) ; les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (no 2301);

  4. d) le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (no 1604).

2. Dans le présent chapitre, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité.

3. Les nos 0305 à 0308 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine (n° 0309).

Notes de chapitre : Chapitre 03 →

Historique du code

Depuis 2022 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 0305.10.

Le code NCM 0309.10.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 0309.10 (farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets : de poisson).

Le taux du TEC est de 9 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 13 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 37,5 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 6 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 12 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est de 10 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 27 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 10 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 0309.10 pour 600 $US en 2024.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 0309.10.00 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 9 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

Télécharger en CSV Suivre les modifications (RSS)