Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 4803.00

4803.00.90

4803.00.90 : Papier hygiénique en grandes bobines : Papel do tipo utilizado para papel higiênico, lenços : outros

Papier hygiénique en grandes bobines

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 4803.00 Papel do tipo utilizado para papel higiênico, lenços (toalhitas) demaquilantes, toalhas, guardanapos ou para papel semelhante de uso doméstico, higiênico ou toucador, pasta (<i>ouate</i>) de celulose e mantas de fibras de celulose, mesmo encrespados, plissados, gofrados, estampados, perfurados, coloridos à superfície, decorados à superfície ou impressos, em rolos ou em folhas.
  2. 4803.00.90 Outros

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 10,8 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

4803.00 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles

Lignes tarifaires (Brésil) : 4803.00

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N361879 U.S. CBP 22 juin 2026 · 4803.00.40.00

    The tariff classification of paper rolls from China

  • N333057 U.S. CBP 6 juin 2023 · 4803.00.40.00

    The tariff classification of paper rolls from China

  • N285384 U.S. CBP 12 octobre 2017 · 4803.00.40.00

    The tariff classification of non-woven paper in rolls from China

  • 600013410 HMRC 17 juin 2025 – 16 juin 2028 · 4803 00 39 00

    Rolls of single layer non-woven material made of hydroentangled wood pulp and other cellulose fibres, weighing 75 grams per square metre. The product is imported on rolls with a width of at least 36cm on a core ready for processing into disposable wet wipes.

  • 600013258 HMRC 13 juin 2025 – 12 juin 2028 · 4803 00 39 00

    Rolls of single layer non-woven material made of hydroentangled wood pulp and other cellulose fibres, weighing 60 grams per square metre. The product is imported on rolls exceeding 36cm on a core ready for processing into disposable wet wipes.

Notes légales

Notes

Notes de chapitre : Chapitre 48 →

Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), 4803.00.90 est l’une des 2 lignes de la sous-position 4803.00, papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à….

Le taux du TEC est de 10,8 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est nul, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 10,8 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 10 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 4803.00 pour 9 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Colombie.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 4803.00.90 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 10,8 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 4803.00, le premier fournisseur en 2024 a été la Colombie (5 M $US), devant la Chine.

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