Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 6406.90
6406.90.10 : Autres parties de chaussures : Solas exteriores e saltos, de couro natural ou reconstituído
Autres parties de chaussures
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 6406 Partes de calçado (incluindo as partes superiores, mesmo fixadas a solas que não sejam as solas exteriores) ; palmilhas, reforços interiores e artigos semelhantes, amovíveis ; polainas, perneiras e artigos semelhantes, e suas partes.
- 6406.90 Outros
- 6406.90.10 Solas exteriores e saltos, de couro natural ou reconstituído
Ce que vous payez
Importation : Brésil
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
6406.90 Parties de chaussures : autres
Lignes tarifaires (Brésil) : 6406.90
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N351803 U.S. CBP
The tariff classification, country of origin, and status of leg gaiters from Mexico under the United States-Mexico-Canada Agreement (USMCA)
- N350928 U.S. CBP
The tariff classification of footwear insoles from China
- N349967 U.S. CBP
The tariff classification of footwear inserts from China
- N349986 U.S. CBP
The tariff classification of footwear inserts from China
- 600012663 HMRC
A removable orthotic insole which sits in footwear. Designed to provide foot support to relieve discomfort in the feet, ankles, hips and back. It has a cushioned heel and arch support and biodynamic balance inserts. Metatarsal support, for men and women.
31 décisions au total pour ce code
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);
b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au-dessus (section XI);
c) les chaussures usagées du no 6309;
d) les articles en amiante (asbeste) (no 6812);
e) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (no 9021);
f) les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes) ; les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (chapitre 95).
2. Ne sont pas considérés comme «parties», au sens du no 6406, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (no 9606).
3. Au sens du présent chapitre:
a) les termes «caoutchouc» et «matières plastiques» couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu ; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure;
b) l'expression «cuir naturel» se réfère aux produits des nos 4107 et 4112 à 4114.
4. Sous réserve des dispositions de la note 3 du présent chapitre:
a) la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;
b) la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), 6406.90.10 est l’une des 3 lignes de la sous-position 6406.90, parties de chaussures : autres.
Le taux du TEC est de 16,2 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 3 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 3 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 14,9 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 10 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 10 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 18 %, le droit ad valorem au Pérou est de 11 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon va de 3,4 % à 25 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 2 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 3 % à 10 % et le droit d’importation au Nigeria est de 10 %.
Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 6406.90 pour 11 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code NCM 6406.90.10 ?
Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 16,2 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 6406.90, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (7 M $US).