Tarif des douanes du Canada · numéro tarifaire · HS 0710.80
0710.80.00.10 : Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : autres légumes, champignons
Autres légumes congelés
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif des douanes du Canada, en vigueur depuis le 11 septembre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
- 0710 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés.
- 0710.80.00 Autres légumes
- 0710.80.00.10 Champignons
Ce que vous payez
Importation : Canada
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
0710.80 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : autres légumes
Lignes tarifaires (Canada) : 0710.80
- 0710.80.00.10Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : autres légumes, champignons
- 0710.80.00.20Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : autres légumes, carottes
- 0710.80.00.30Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : autres légumes, choux de Bruxelles
- 0710.80.00.90Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : autres légumes, autres
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N318737 U.S. CBP
The tariff classification of wasabi from Indonesia
- N313017 U.S. CBP
The tariff classification of Frozen Broad Beans, Frozen Artichoke Hearts, and Dried Molokhia Leaves from Egypt
- N312685 U.S. CBP
The tariff classification of frozen molokhia leaves from Egypt
- 600014693 HMRC
100% semi-dried tomatoes. Tomatoes are sliced into wedges, oven dried, frozen and packed. Oven-dried at temperatures exceeding 70°C for a minimum of 2 minutes and frozen at -18°C. Moisture : 70% - 80%. Packaged in a plastic bag and then a cardboard box.
- 600014694 HMRC
100% semi-dried cherry tomatoes. Tomatoes are sliced in halves, oven dried, frozen and packed. Oven-dried at temperatures exceeding 70°C for a minimum of 2 minutes and frozen at -18°C. Moisture : 75% - 85%. Packaged in a plastic bag and then a cardboard box.
- 600011211 HMRC
Blanched garlic of the Allium Sativum species and is quick frozen at approx -35°C, added to cooking. It is not ready to eat.
Notes légales
Le numéro tarifaire 0710.80.00.10 est une ligne du tarif des douanes du Canada qui relève de la sous-position SH 0710.80 (légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : autres légumes).
Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en KGM.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 6,4 % à 15,2 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 19,5 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 14,9 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 6 % à 14 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 15 % à 20 %, le taux du TEC au Brésil est de 9 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 6 % à 12 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 5 % à 25 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 10 % à 45 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Le Canada a importé des marchandises de la sous-position 0710.80 pour 112 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le numéro tarifaire 0710.80.00.10 ?
Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) dans le tarif des douanes du Canada est nul (exemption) ; unité supplémentaire : KGM. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Canada importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 0710.80, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (36 M $US), devant le Mexique.