Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 15 : Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d'origine animale ou végétale

  • 78Lignes tarifaires
  • 0 %–11 %Taux

Chapitre 15 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 15 compte 78 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 21 positions.

Les taux vont de 0 % à 11 %, avec une moyenne de 2,9 % ; 48 lignes sont en franchise.

2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

C’est la position 1515, autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne, qui est la plus subdivisée : 11 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 48 lignes.

Le taux le plus élevé, 11 %, frappe la ligne 1512.19.29.00 (huile de carthame et ses fractions : autres).

1501 Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 0209 ou du no 1503

1502 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 1503

1503 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées

1504 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1505 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline

1506 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1507 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1508 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1509 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1510 Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509

1511 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1512 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1513 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1514 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1515 Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié

1516 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées

1517 Margarine ; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516

1518 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516 ; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs

1520 Glycérol brut ; eaux et lessives glycérineuses

1521 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés

1522 Dégras ; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales

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