Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 21 : Préparations alimentaires diverses
- 69Lignes tarifaires
- 0 %–12,5 %Taux
Le chapitre 21 compte 69 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 6 positions.
Les taux vont de 0 % à 12,5 %, avec une moyenne de 5,8 % ; 20 lignes sont en franchise.
8 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position la plus détaillée est la 2106 (préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs), avec 36 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 20 lignes.
Le taux le plus élevé, 12,5 %, frappe la ligne 2103.20.10.00 (« Tomato-ketchup » et autres sauces tomates).
2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté ; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
- 2101.11.10.10Café instantané, non aromatisés : décaféiné
- 2101.11.10.91Conditionné pour la vente au détail
- 2101.11.10.99Café instantané, non aromatisés : autres, autres
- 2101.11.90.10Extraits, essences et concentrés : autres, café instantané, aromatisé
- 2101.11.90.90Extraits, essences et concentrés : autres, autres
- 2101.12.00.00Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café
- 2101.20.00.10De substances solubles ou de thé instantané ou maté, ne contenant ni sucre, céréale ou autres additifs
- 2101.20.00.90Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté : autres
- 2101.30.00.00Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
2102 Levures (vivantes ou mortes) ; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 3002) ; poudres à lever préparées
2103 Préparations pour sauces et sauces préparées ; condiments et assaisonnements, composés ; farine de moutarde et moutarde préparée
- 2103.10.00.00Préparations pour sauces et sauces préparées : sauce de soja, sauce de soja
- 2103.20.10.00« Tomato-ketchup » et autres sauces tomates : « Tomato-ketchup », « Tomato-ketchup »
- 2103.20.90.10« Tomato-ketchup » et autres sauces tomates : autres, sauce à pizza
- 2103.20.90.91« Tomato-ketchup » et autres sauces tomates : autres, autres, certifiées biologiques
- 2103.20.90.92« Tomato-ketchup » et autres sauces tomates : autres, autres, non certifiées biologiques
- 2103.30.10.00Farine de moutarde et moutarde préparée : farine de moutarde, farine de moutarde
- 2103.30.20.00Farine de moutarde et moutarde préparée : moutarde préparée, moutarde préparée
- 2103.90.10.10Préparations pour sauces et sauces préparées : autres, mayonnaise et vinaigrettes, mayonnaise
- 2103.90.10.20Préparations pour sauces et sauces préparées : autres, mayonnaise et vinaigrettes, vinaigrettes
- 2103.90.20.00Condiments et assaisonnements, composés
- 2103.90.90.10Sauces basées sur des produits de poissons
- 2103.90.90.90Préparations pour sauces et sauces préparées : autres, autres, autres
2104 Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes, potages ou bouillons préparés ; préparations alimentaires composites homogénéisées
2105 Glaces de consommation, même contenant du cacao
- 2105.00.10.00Glaces et sorbet aromatisés
- 2105.00.91.10Dans les limites de l'engagement d'accès : glaces de fantaisie
- 2105.00.91.20Dans les limites de l'engagement d'accès : autres crèmes glacées
- 2105.00.91.90Dans les limites de l'engagement d'accès : autres
- 2105.00.92.10Au-dessus de l'engagement d'accès : glaces de fantaisie
- 2105.00.92.20Au-dessus de l'engagement d'accès : autres crèmes glacées
- 2105.00.92.90Au-dessus de l'engagement d'accès : autres
2106 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs
- 2106.10.00.00Concentrats de protéines et substances protéiques texturées
- 2106.90.10.40Sirop de crème de noix de coco devant servir : succédanés de thé
- 2106.90.10.50Préparations végétales devant servir d'arômes
- 2106.90.10.90Sirop de crème de noix de coco devant servir : autres
- 2106.90.21.00Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, contenant à l'état sec au moins 90 % de sucre en poids et sans aromatisant
- 2106.90.29.10Concentrés alimentaires et sirops de fruits, devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires
- 2106.90.29.90Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec : autres, autres
- 2106.90.31.00Succédanés du lait, de la crème, ou du beurre, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, dans les limites de l'engagement d'accès
- 2106.90.32.00Succédanés du lait, de la crème, ou du beurre, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, au-dessus de l'engagement d'accès
- 2106.90.33.00Préparations, contenant plus de 15 % en poids de matières grasses du lait mais moins de 50 % en poids de contenu laitier, pouvant servir de succédanés du beurre, dans les limites de l'engagement d'accès
- 2106.90.34.00Préparations, contenant plus de 15 % en poids de matières grasses du lait mais moins de 50 % en poids de contenu laitier, pouvant servir de succédanés du beurre, au-dessus de l'engagement d'accès
- 2106.90.35.00Succédanés du lait ou de la crème, contenant à l état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins de 50 % en poids de contenu laitier ; succédanés du beurre, contenant à l état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais 15 % ou moins en poids de matières grasses du lait
- 2106.90.39.10Succédanés de la crème fouettée
- 2106.90.39.20Succédanés du lait, de la crème ou du beurre : autres, colorants à café
- 2106.90.39.90Succédanés du lait, de la crème ou du beurre : autres, autres
- 2106.90.41.10Fondue au fromage : fondue au fromage
- 2106.90.41.20Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes
- 2106.90.42.00Fondue au fromage : hydrolysats de protéines, hydrolysats de protéines
- 2106.90.51.00Dans les limtes de l'engagement d'accès
- 2106.90.52.00Au-dessus de l'engagement d'accès
- 2106.90.91.00Jus concentrés provenant d'un seul fruit ou légume, enrichis de vitamines ou de minéraux
- 2106.90.92.00Mélanges concentrés de jus de fruits ou de légumes, enrichis de vitamines ou de minéraux
- 2106.90.93.00Contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, dans les limites de l'engagement d'accès
- 2106.90.94.00Contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, au-dessus de l'engagement d'accès
- 2106.90.95.10Mélanges d'huile de beurre et sucre
- 2106.90.95.90Autres préparations, contenant à l'état sec plus de 10 %: autres
- 2106.90.96.00Préparations alcooliques composées, non basées d'une ou de plusieurs substances odoriférantes, d'un titre alcoométrique excédant 0,5 % vol, devant servir pour la fabrication des boissons
- 2106.90.97.00Poudres aromatisées aux fruits devant servir à la fabrication de produits pharmaceutiques, de produits alimentaires ou de boissons
- 2106.90.98.00Gelées en poudre, poudres pour la confection de la crème glacée et de préparations simlaires
- 2106.90.99.10Préparations alimentaires non dénommées ni comprises : autres, autres, autres, poudres aromatisées
- 2106.90.99.31Bonbons, gommes et produits similaires, contenant : gommes à mâcher
- 2106.90.99.39Bonbons, gommes et produits similaires, contenant : autres
- 2106.90.99.40Extraits et essences aromatisés
- 2106.90.99.91Préparations alimentaires non dénommées ni comprises : autres, autres, autres, autres, congelés
- 2106.90.99.92Non congelés, dans des contenants hermétiques
- 2106.90.99.99Préparations alimentaires non dénommées ni comprises : autres, autres, autres, autres, autres