Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 28 : Produits chimiques inorganiques ; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes

  • 209Lignes tarifaires
  • 0 %–6,5 %Taux

Chapitre 28 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 28 compte 209 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 50 positions.

Les taux vont de 0 % à 6,5 %, avec une moyenne de 0 % ; 208 lignes sont en franchise.

C’est la position 2833, sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates), qui est la plus subdivisée : 14 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 208 lignes.

Le taux le plus élevé, 6,5 %, frappe la ligne 2852.90.10.00 (albuminate de mercure ; Nucléoprotéides de mercure).

2801 Fluor, chlore, brome et iode

2802 Soufre sublimé ou précipité ; soufre colloïdal

2803 Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs)

2804 Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques

2805 Métaux alcalins ou alcalino-terreux ; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux ; mercure

2806 Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) ; acide chlorosulfurique

2807 Acide sulfurique ; oléum

2808 Acide nitrique ; acides sulfonitriques

2809 Pentaoxyde de diphosphore ; acide phosphorique ; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non

2810 Oxydes de bore ; acides boriques

2811 Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques

2812 Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques

2813 Sulfures des éléments non métalliques ; trisulfure de phosphore du commerce

2814 Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque)

2815 Hydroxyde de sodium (soude caustique) ; hydroxyde de potassium (potasse caustique) ; peroxydes de sodium ou de potassium

2816 Hydroxyde et peroxyde de magnésium ; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum

2817 Oxyde de zinc ; peroxyde de zinc

2818 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non ; oxyde d'aluminium ; hydroxyde d'aluminium

2819 Oxydes et hydroxydes de chrome

2820 Oxydes de manganèse

2821 Oxydes et hydroxydes de fer ; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3

2822 Oxydes et hydroxydes de cobalt ; oxydes de cobalt du commerce

2823 Oxydes de titane

2824 Oxydes de plomb ; minium et mine orange

2825 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques ; autres bases inorganiques ; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux

2826 Fluorures ; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor

2827 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures ; bromures et oxybromures ; iodures et oxyiodures

2828 Hypochlorites ; hypochlorite de calcium du commerce ; chlorites ; hypobromites

2829 Chlorates et perchlorates ; bromates et perbromates ; iodates et periodates

2830 Sulfures ; polysulfures, de constitution chimique définie ou non

2831 Dithionites et sulfoxylates

2832 Sulfites ; thiosulfates

2833 Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates)

2834 Nitrites ; nitrates

2835 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates ; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non

2836 Carbonates ; peroxocarbonates (percarbonates) ; carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium

2837 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes

2839 Silicates ; silicates des métaux alcalins du commerce

2840 Borates ; peroxoborates (perborates)

2841 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques

2842 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures

2843 Métaux précieux à l'état colloïdal ; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non ; amalgames de métaux précieux

2844 Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés ; mélanges et résidus contenant ces produits

2845 Isotopes autres que ceux du no 2844 ; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non

2846 Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux

2847 Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée

2849 Carbures, de constitution chimique définie ou non

2850 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du no 2849

2852 Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames

2853 Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores ; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté) ; air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés) ; air comprimé ; amalgames autres que de métaux précieux

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