Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 31 : Engrais
- 24Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 31 compte 24 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 5 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
C’est la position 3102, engrais minéraux ou chimiques azotés, qui est la plus subdivisée : 9 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 24 lignes.
3101 Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement ; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale
3102 Engrais minéraux ou chimiques azotés
- 3102.10.00.00Urée, même en solution aqueuse
- 3102.21.00.00Sulfate d'ammonium : sulfate d'ammonium, sulfate d'ammonium
- 3102.29.00.00Sulfate d'ammonium : autres, autres
- 3102.30.00.00Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse
- 3102.40.00.00Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant
- 3102.50.00.00Engrais minéraux ou chimiques azotés : nitrate de sodium, nitrate de sodium
- 3102.60.00.00Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium
- 3102.80.00.00Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales
- 3102.90.00.00Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes
3103 Engrais minéraux ou chimiques phosphatés
3104 Engrais minéraux ou chimiques potassiques
3105 Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium ; autres engrais ; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg
- 3105.10.00.00Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg
- 3105.20.00.00Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium
- 3105.30.00.00Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
- 3105.40.00.00Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
- 3105.51.00.00Contenant des nitrates et des phosphates
- 3105.59.00.00Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux : autres, autres
- 3105.60.00.00Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium
- 3105.90.00.00Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois : autres, autres