Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 32 : Extraits tannants ou tinctoriaux ; tanins et leurs dérivés ; pigments et autres matières colorantes ; peintures et vernis ; mastics ; encres

  • 75Lignes tarifaires
  • 0 %–6,5 %Taux

Chapitre 32 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 32 compte 75 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 15 positions.

Les taux vont de 0 % à 6,5 %, avec une moyenne de 2,2 % ; 50 lignes sont en franchise.

La position la plus détaillée est la 3204 (matières colorantes organiques synthétiques), avec 16 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 50 lignes.

Le taux le plus élevé, 6,5 %, frappe la ligne 3208.10.00.20 (peintures, y compris les émaux).

3201 Extraits tannants d'origine végétale ; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés

3202 Produits tannants organiques synthétiques ; produits tannants inorganiques ; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels ; préparations enzymatiques pour le prétannage

3203 Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie ; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale

3204 Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie ; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques ; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie

3205 Laques colorantes ; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de laques colorantes

3206 Autres matières colorantes ; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, autres que celles des nos 3203, 3204 ou 3205 ; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie

3207 Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie ; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons

3208 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux ; solutions définies à la note 4 du présent chapitre

3209 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux

3210 Autres peintures et vernis ; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs

3211 Siccatifs préparés

3212 Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures ; feuilles pour le marquage au fer ; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail

3213 Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires

3214 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics ; enduits utilisés en peinture ; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie

3215 Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides

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