Tarif des douanes du Canada · numéro tarifaire · HS 6912.00

6912.00.20.00

6912.00.20.00 : Vaisselle en céramique (hors porcelaine) : Autres articles de table non décorés en semi-porcelaine ou en granit blanc, devant servir à la fabrication d'articles de table ayant reçu une decoration cuite au four

Vaisselle en céramique (hors porcelaine)

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif des douanes du Canada, en vigueur depuis le 11 septembre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

  1. 6912.00 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine.
  2. 6912.00.20 Autres articles de table non décorés en semi-porcelaine ou en granit blanc, devant servir à la fabrication d'articles de table ayant reçu une decoration cuite au four
  3. 6912.00.20.00 Autres articles de table non décorés en semi-porcelaine ou en granit blanc, devant servir à la fabrication d'articles de table ayant reçu une decoration cuite au four

Ce que vous payez

Importation : Canada

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

6912.00 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine

UE 5 % – 9 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 6,6 % Turquie 5 % – 9 % Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires · moyenne 7,1 % États-Unis 0,7 % – 28 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 8,7 % Royaume-Uni 4 % – 8 % Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires · moyenne 5,2 % Mexique 15 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Brésil 18 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 20 % Général (NPF) 18 lignes tarifaires Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires Japon 2,3 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan 7,5 % – 10 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 8,8 % CCG 5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Macédoine du Nord 15 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires Nigeria 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires

Lignes tarifaires (Canada) : 6912.00

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N361199 U.S. CBP 27 mai 2026 · 6912.00.45.00

    The tariff classification of a cowboy boot cup from China

  • N360981 U.S. CBP 19 mai 2026 · 6912.00.45.00

    The tariff classification of two ceramic cups from China

  • N357549 U.S. CBP 15 janvier 2026 · 6912.00.44.00

    The tariff classification of a ceramic mug and handled ceramic cups from China

  • N357308 U.S. CBP 13 janvier 2026 · 6912.00.50.00

    The tariff classification of a ceramic toothbrush holder from China

  • 600015436 HMRC 30 juin 2026 – 29 juin 2029 · 6912 00 89 00

    The item is a dog bowl for food and water. The round bowl has a glossy ruby red finish with gold details and a flanged base. The bowl is made from a composite material comprising of 60% recycled ceramics and 40% stoneware. The recycled ceramic component is derived from post-consumer ceramic waste…

  • 600015174 HMRC 23 avril 2026 – 22 avril 2029 · 6912 00 23 10

    Ramen Gift Set that contains 2 sets. Each set contains nongshim shin spicy ramen, furikake seasoning, wasabi flavour soy sauce, honey ginger flavour hot sauce, ceramic stoneware bowl and chopsticks. The nongshim shin spicy ramen contains the following ingredients : noodles (wheat flour, potato…

  • 600014925 HMRC 27 mars 2026 – 26 mars 2029 · 6912 00 23 10

    A mug made from ceramic stoneware. The mug comes with a coloured card retail insert with the words "Plant pot mug". The main body of the mug is an earthy terracotta colour and has a reactive glaze on the upper rim of the product. There is a white disc on the front face of the mug, written in black…

  • 600014092 HMRC 15 octobre 2025 – 14 octobre 2028 · 6912 00 23 10

    A white drinking mug featuring a vertical red striped patterned design on the outside. Made from stoneware. Packaged together with an identical mug and a small melamine tray with raised edges, of the same pattern, which is designed for the two mugs to fit comfortably onto.

115 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 69 →

Dans le tarif des douanes du Canada, 6912.00.20.00 est l’une des 5 lignes de la sous-position 6912.00, vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles….

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul (exemption).

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 5 % à 9 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 5 % à 9 %, le droit général aux États-Unis va de 0,7 % à 28 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 4 % à 8 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le taux du TEC au Brésil est de 18 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est de 2,3 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 7,5 % à 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 15 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Canada a importé des marchandises de la sous-position 6912.00 pour 55 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis, la France occupant le 6e rang avec 1 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le numéro tarifaire 6912.00.20.00 ?

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) dans le tarif des douanes du Canada est nul (exemption). Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Canada importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 6912.00, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (17 M $US), devant la Chine.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 6912.00, la France a occupé en 2024 le 6e rang des fournisseurs du Canada, avec 1 M $US.

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