Tarif harmonisé des États-Unis · code HTS · HS 6912.00

6912.00.35

6912.00.35 : Vaisselle en céramique (hors porcelaine) : In any pattern for which the aggregate value of the articles listed in additional U.S. note 6(b) of this chapter is not over $38

Vaisselle en céramique (hors porcelaine)

Non déclarable seul : utilisez l’une de ses 2 subdivisions Données : Tarif harmonisé des États-Unis · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6912.00 Ceramic tableware, kitchenware, other household articles and toilet articles, other than of porcelain or china:
  2. Tableware and kitchenware:
  3. Other:
  4. Other:
  5. Available in specified sets:
  6. 6912.00.35 In any pattern for which the aggregate value of the articles listed in additional U.S. note 6(b) of this chapter is not over $38

Ce que vous payez

Importation : États-Unis

Droit de douane 9,8 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances —
TVA pas de TVA fédérale ; une redevance de traitement des marchandises (MPF) de 0,3464 % est perçue sur les déclarations formelles (formal entries)
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Les droits additionnels américains du chapitre 99 du HTS en vigueur au 22 octobre 2026 sont inclus (sections 301, 232, 338 et 201). Les droits IEEPA ne sont plus perçus depuis l’arrêt de la Cour suprême de février 2026. Les exemptions conditionnelles (contenu américain, utilisation finale, part de métal) ne sont pas calculées : voir la disposition.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Aucune mesure additionnelle enregistrée pour cette origine.

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
Général (NPF)—9,8 %
US–Australia FTA AUAustralieExemption
US–Bahrain FTA BHBahreïnExemption
US–Chile FTA CLChiliExemption
US–Colombia TPA COColombieExemption
US–Israel FTA ILIsraëlExemption
US–Jordan FTA JOJordanieExemption
US–Korea FTA KRCorée du SudExemption
US–Morocco FTA MAMarocExemption
US–Oman FTA OMOmanExemption
CAFTA-DR PCosta Rica, République dominicaine, Salvador, Guatemala, Honduras, NicaraguaExemption
US–Panama TPA PAPanamaExemption
US–Peru TPA PEPérouExemption
USMCA SCanada, MexiqueExemption
US–Singapore FTA SGSingapourExemption
Colonne 2Cuba, Corée du Nord, Russie, Biélorussie55%

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Subdivisions

  1. 6912.00.35 In any pattern for which the aggregate value of the articles listed in additional U.S. note 6(b) of this chapter is not over $38 9,8 %
  2. 6912.00.35.10 Plates not over 27.9 cm in maximum dimension ; teacups and saucers ; mugs ; soups, fruits and cereals, the foregoing not over 22.9 cm in maximum dimension Dz Pcs
  3. 6912.00.35.50 Other Dz Pcs

Même sous-position dans les autres tarifs

6912.00 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine

Lignes tarifaires (États-Unis) : 6912.00

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N361199 U.S. CBP 27 mai 2026 · 6912.00.45.00

    The tariff classification of a cowboy boot cup from China

  • N360981 U.S. CBP 19 mai 2026 · 6912.00.45.00

    The tariff classification of two ceramic cups from China

  • N357549 U.S. CBP 15 janvier 2026 · 6912.00.44.00

    The tariff classification of a ceramic mug and handled ceramic cups from China

  • N357308 U.S. CBP 13 janvier 2026 · 6912.00.50.00

    The tariff classification of a ceramic toothbrush holder from China

  • 600015436 HMRC 30 juin 2026 – 29 juin 2029 · 6912 00 89 00

    The item is a dog bowl for food and water. The round bowl has a glossy ruby red finish with gold details and a flanged base. The bowl is made from a composite material comprising of 60% recycled ceramics and 40% stoneware. The recycled ceramic component is derived from post-consumer ceramic waste…

  • 600015174 HMRC 23 avril 2026 – 22 avril 2029 · 6912 00 23 10

    Ramen Gift Set that contains 2 sets. Each set contains nongshim shin spicy ramen, furikake seasoning, wasabi flavour soy sauce, honey ginger flavour hot sauce, ceramic stoneware bowl and chopsticks. The nongshim shin spicy ramen contains the following ingredients : noodles (wheat flour, potato…

  • 600014925 HMRC 27 mars 2026 – 26 mars 2029 · 6912 00 23 10

    A mug made from ceramic stoneware. The mug comes with a coloured card retail insert with the words "Plant pot mug". The main body of the mug is an earthy terracotta colour and has a reactive glaze on the upper rim of the product. There is a white disc on the front face of the mug, written in black…

  • 600014092 HMRC 15 octobre 2025 – 14 octobre 2028 · 6912 00 23 10

    A white drinking mug featuring a vertical red striped patterned design on the outside. Made from stoneware. Packaged together with an identical mug and a small melamine tray with raised edges, of the same pattern, which is designed for the two mugs to fit comfortably onto.

115 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 69 →

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, 6912.00.35 est l’une des 10 lignes de la sous-position 6912.00, vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles….

Le droit général est de 9,8 %.

La déclaration utilise l’une des 2 subdivisions statistiques de cette ligne.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 5 % à 9 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 5 % à 9 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 4 % à 8 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 7 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le taux du TEC au Brésil est de 18 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est de 2,3 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 7,5 % à 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 15 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Les États-Unis ont importé des marchandises de la sous-position 6912.00 pour 403 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code HTS 6912.00.35 ?

Le droit général dans le tarif harmonisé des États-Unis est de 9,8 %. Les taux préférentiels accordés aux pays partenaires, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Existe-t-il un taux réduit pour 6912.00.35 au titre des accords commerciaux des États-Unis ?

Oui. La colonne Special indique « Free (A*,AU, BH, CL, CO,D,E, IL, JO, KR, MA, OM,P, PA, PE,S, SG) » : les lettres entre parenthèses désignent les accords et programmes qui l’accordent.

D’où les États-Unis importent-ils ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 6912.00, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (175 M $US), devant le Portugal.

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