Tarif douanier du Japon · code statistique · HS 0304.99
0304.99.120 : Chair de poisson congelée (autres) : Buri (Seriola spp.), Saba (Scomber spp.), Iwashi (Etrumeus spp., Sardinops spp. and Engraulis spp.), Aji (Trachurus spp. and Decapterus spp.) and Samma (Cololabis spp.)
Chair de poisson congelée (autres)
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Japon, en vigueur depuis le 8 août 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 0304 Fish fillets and other fish meat (whether or not minced), fresh, chilled or frozen
- 0304.99 Other
- 0304.99.120 Buri (Seriola spp.), Saba (Scomber spp.), Iwashi (Etrumeus spp., Sardinops spp. and Engraulis spp.), Aji (Trachurus spp. and Decapterus spp.) and Samma (Cololabis spp.)
Ce que vous payez
Importation : Japon
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
0304.99 Filets de poissons et autre chair de poissons : autres, congelés, autres
Lignes tarifaires (Japon) : 0304.99
- 0304.99.110Fish fillets and other fish meat : other, nishin (Clupea spp.)
- 0304.99.120Buri (Seriola spp.), Saba (Scomber spp.), Iwashi (Etrumeus spp., Sardinops spp. and Engraulis spp.), Aji (Trachurus spp. and Decapterus spp.) and Samma (Cololabis spp.)
- 0304.99.910Barracouta (Sphyraenidae and Gempylidae), king-clip (Genypterus spp.), and sea breams (Sparidae)
- 0304.99.930Fish fillets and other fish meat : other, capelin (Mallotus villosus)
- 0304.99.991Bluefin tunas (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)
- 0304.99.992Fish fillets and other fish meat : other, fugu
- 0304.99.993Fish fillets and other fish meat : other, itoyori, Surimi
- 0304.99.994Southern bluefin tunas (Thunnus maccoyii)
- 0304.99.999Fish fillets and other fish meat : other
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N326844 U.S. CBP
The Tariff Classification of Frozen Ground Tuna from Indonesia
- N317712 U.S. CBP
The tariff classification of Frozen Tuna Meat from Vietnam, Thailand, Indonesia, Sri Lanka and the Marshall Islands.
- N279548 U.S. CBP
The tariff classification of Frozen Tuna Cubes from China and Thailand
-
The tariff classification of Frozen Fish Collar from Japan
- 600011116 HMRC
Raw Bluefin Frozen Tuna For human consumption Raw Bluefin Frozen Tuna, that has been cut into a rectangular block and vacuum packed.
Notes légales
Notes complémentaires
1. Aux sens des sous-positions 03053211 et 03053219, les filets de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) dont la teneur totale en sel est égale ou supérieure à 12 % en poids et qui sont propres à la consommation humaine sans autre traitement industriel sont considérés comme du poisson salé.
En revanche, les filets de morues congelés dont la teneur totale en sel est inférieure à 12 % en poids doivent être classés dans les sous-positions 03047110 et 03047190, dans la mesure où la conservation effective et durable dépend essentiellement de la congélation.
2. Aux sens des sous-positions visées au troisième alinéa, le terme «filets» inclut également les «longes», c'est-à-dire les bandes de chair constituant la partie supérieure ou inférieure, droite ou gauche, d'un poisson, pour autant que la tête, les viscères, les nageoires (dorsales, anales, caudales, ventrales et pectorales), les arêtes (colonne vertébrale ou grande arête dorsale, arêtes ventrales ou costales, os branchial ou étrier, etc.) aient été enlevés.
La découpe de ces produits en morceaux est sans incidence sur leur classement en tant que filets, pour autant que ces morceaux puissent être identifiés comme ayant été obtenus à partir de filets.
Les dispositions des deux premiers alinéas s'appliquent aux poissons suivants:
a) thons (du genre Thunnus) des sous-positions 03044990 et 03048700;
b) espadon (Xiphias gladius) des sous-positions 03044500 et 03048400;
c) makaire, voilier et marlin (de la famille des Istiophoridae) des sous-positions 03044990 et 03048990;
d) requins océaniques (Hexanchus griseus, Cetorhinus maximus, Rhincodon typus, ou des familles Alopiidae, Carcharhinidae, Sphyrnidae et Lamnidae) des sous-positions 03044720, 03044790, 03048815, 03048822 et 03048829.
Dans le tarif douanier du Japon, 0304.99.120 est l’une des 9 lignes de la sous-position 0304.99, filets de poissons et autre chair de poissons : autres, congelés, autres.
Le taux appliqué est de 10 % ; les quantités se déclarent en KG.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 7,5 % à 15 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 0 % à 30 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 6 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 6 % à 14 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le taux du TEC au Brésil est de 9 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 10 % à 24 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 0 % à 15 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Le Japon a importé des marchandises de la sous-position 0304.99 pour 343 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Inde.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code statistique 0304.99.120 ?
Le taux appliqué dans le tarif douanier du Japon est de 10 % ; unité supplémentaire : KG. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Japon importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 0304.99, le premier fournisseur en 2024 a été l’Inde (71 M $US), devant la Thaïlande.