Tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria)

Tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), chapitre 97 : Objets d'art, de collection ou d'antiquité

  • 19Lignes tarifaires
  • 20 %Taux

Chapitre 97 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 97 compte 19 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), dans 6 positions.

Le taux est de 20 % sur toutes les lignes.

La position la plus détaillée est la 9701 (tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à…), avec 6 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 20 %, sur 19 lignes.

9701 Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main ; collages, mosaïques et tableautins similaires

9702 Gravures, estampes et lithographies originales

9703 Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières

9704 Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 4907

9705 Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique

9706 Objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge

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