Tarif douanier de la Norvège · code marchandise · HS 0812.10
0812.10.00 : Fruit and nuts, provisionally preserved, but unsuitable : cherries
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier de la Norvège, en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 0812 Fruit and nuts, provisionally preserved, but unsuitable in that state for immediate consumption.
- 0812.10.00 Cherries
Ce que vous payez
Importation : Norvège
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
0812.10 Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état : cerises
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles.
2. Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants.
3. Les fruits séchés du présent chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes:
a) pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);
b) pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple)
pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés.
4. Le no 0812 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l'alimentation.
Notes complémentaires
1. La teneur en sucres divers, calculée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission] et multipliée par le facteur 0,95.
2. Au sens des sous-positions 08119011, 08119031 et 08119085, on entend par «fruits tropicaux» les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.
3. Au sens des sous-positions 08119011, 08119031, 08119085, 08129070 et 08135031, on entend par «fruits à coques tropicaux» les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.
Le code marchandise 0812.10.00 est la seule ligne du tarif douanier de la Norvège sous la sous-position SH 0812.10 (fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état : cerises).
Le droit ordinaire est un droit spécifique ou composé : kr 8,59 pr. kg.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 8,8 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 15,4 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil est de 9 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est de 17 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 20 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
La Norvège a importé des marchandises de la sous-position 0812.10 pour 700 $US en 2024.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code marchandise 0812.10.00 ?
Le droit ordinaire dans le tarif douanier de la Norvège s’établit à kr 8,59 pr. kg ; unité supplémentaire : Kg. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.