Tarif douanier de la Nouvelle-Zélande

Tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, chapitre 24 : Tabacs et succédanés de tabac fabriqués ; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés a une inhalation sans combustion ; autres produits contenant de la nicotine destinés a l’absorption de la nicotine dans le corps humain

  • 58Lignes tarifaires
  • 0 %–5 %Taux

Chapitre 24 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 24 compte 58 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, dans 4 positions.

Les taux vont de 0 % à 5 %, avec une moyenne de 0,5 % ; 35 lignes sont en franchise.

19 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

C’est la position 2404, produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou…, qui est la plus subdivisée : 19 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 35 lignes.

Le taux le plus élevé, 5 %, frappe la ligne 2403.11.10.10 (water pipe tobacco for further manufacture in a licensed…).

2401 Tabacs bruts ou non fabriqués ; déchets de tabac

2402 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac

2403 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués ; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac

2404 Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion ; autres produits contenant de la nicotine, destines à l’absorption de la nicotine dans le corps humain

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