Aller au contenu

Tarif douanier du Pérou

Tarif douanier du Pérou, chapitre 50 : Soie

9Lignes tarifaires
0 %–6 %Taux

Chapitre 50 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 50 compte 9 lignes dans le tarif douanier du Pérou, dans 7 positions.

Les taux vont de 0 % à 6 %, avec une moyenne de 0,7 % ; 8 lignes sont en franchise.

C’est la position 5007, tissus de soie ou de déchets de soie, qui est la plus subdivisée : 3 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 8 lignes.

Le taux le plus élevé, 6 %, frappe la ligne 5006.00.00.00 (hilados de seda o de desperdicios de seda, acondicionados para la…).

5001 Cocons de vers à soie propres au dévidage

5001.00.00.00Capullos de seda aptos para el devanado.Exemption

5002 Soie grège (non moulinée)

5002.00.00.00Seda cruda (sin torcer).Exemption

5003 Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)

5003.00.00.00Desperdicios de seda (incluidos los capullos no aptos para el devanado, desperdicios de hilados e hilachas).Exemption

5004 Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail

5004.00.00.00Hilados de seda (excepto los hilados de desperdicios de seda) sin acondicionar para la venta al por menor.Exemption

5005 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail

5005.00.00.00Hilados de desperdicios de seda sin acondicionar para la venta al por menor.Exemption

5006 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail ; poil de Messine (crin de Florence)

5006.00.00.00Hilados de seda o de desperdicios de seda, acondicionados para la venta al por menor ; «pelo de Mesina» («crin de Florencia»).6 %

5007 Tissus de soie ou de déchets de soie

Télécharger en CSV