9303 10 00 00 : Other firearms and similar devices which operate : muzzle-loading firearms

Le code marchandise 9303 10 00 00 est la seule ligne du tarif douanier du Royaume-Uni sous la sous-position SH 9303.10 (armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon).

Le droit des pays tiers est de 2 % ; les quantités se déclarent en p/st.

83 pays ne paient aucun droit de douane au Royaume-Uni grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme Union européenne et PTOM, contre un droit des pays tiers de 2 %.

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 9303.10 au Royaume-Uni ont atteint 15,2 k £GB (−60 % par rapport aux 12 mois précédents).

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 3,2 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 3,2 %, le droit général aux États-Unis est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 3,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 5 % à 15 %, le taux du TEC au Brésil est de 18 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est de 5,4 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 25 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Royaume-Uni a importé des marchandises de la sous-position 9303.10 pour 43 k $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Italie.