Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 16 : Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes
- 78Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 16 compte 78 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 5 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
45 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
C’est la position 1602, autres preparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou…, qui est la plus subdivisée : 30 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 33 lignes.
1601 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes ; préparations alimentaires à base de ces produits
- 1601.00.11importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 6)
- 1601.00.19Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande : autres
- 1601.00.21importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 6)
- 1601.00.29Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande : autres
- 1601.00.31importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 6)
- 1601.00.39Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande : autres
- 1601.00.41Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande : autres, à base d'insectes
- 1601.00.48Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande : autres
1602 Autres preparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes
- 1602.10.10importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 5)
- 1602.10.90Autres préparations et conserves de viande, d'abats : préparations homogénéisées, autres
- 1602.20.10à base de foie d'oie
- 1602.20.71importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 5)
- 1602.20.79À base de foie d'oie : autres
- 1602.20.89À base de foie d'oie : autres
- 1602.31.10importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 6)
- 1602.31.90De foies de tous animaux : de dindes, autres
- 1602.32.10importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 6)
- 1602.32.90De volailles de l'espèce Gallus domesticus : autres
- 1602.39.10importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 6)
- 1602.39.90De foies de tous animaux : autres
- 1602.41.11importé dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 6)
- 1602.41.19Jambons et leurs morceaux : autre
- 1602.41.91importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 6)
- 1602.41.99Jambons et leurs morceaux : autres
- 1602.42.10importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 6)
- 1602.42.90Épaules et leurs morceaux : autres
- 1602.49.10importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 6)
- 1602.49.91viande crue simplement assaisonnée
- 1602.49.99Importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 6) : autres
- 1602.50.11importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 5)
- 1602.50.19Autres préparations et conserves de viande, d'abats : de l'espèce bovine, autres
- 1602.50.91importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 5)
- 1602.50.93viande crue simplement assaisonnée, à l'exclusion de celle du numéro 1602.5098
- 1602.50.98autres, y compris les morceaux parés de la cuisse de boeuf, crus, désossés, salés et assaisonnés, pour la fabrication de viande séchée
- 1602.90.11importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 5)
- 1602.90.19Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux : autres
- 1602.90.81Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux : à base d'insectes
- 1602.90.88Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux : autres
1603 Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
1604 Préparations et conserves de poissons ; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson
- 1604.11.00Préparations et conserves de poissons : saumons
- 1604.12.10en récipients excédant 3 kg ; à la sauce tomate ou en marinades, en récipients n'excédant pas 3 kg
- 1604.12.90Préparations et conserves de poissons : harengs, autres
- 1604.13.10en récipients excédant 3 kg
- 1604.13.20sardines (pilchards), en récipients n'excédant pas 3 kg
- 1604.13.90Sardines, sardinelles et sprats ou esprots : autres
- 1604.14.10en récipients excédant 3 kg
- 1604.14.90Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) : autres
- 1604.15.10en récipients excédant 3 kg
- 1604.15.90Préparations et conserves de poissons : maquereaux, autres
- 1604.16.10en récipients excédant 3 kg
- 1604.16.90Préparations et conserves de poissons : anchois, autres
- 1604.17.00Préparations et conserves de poissons : anguilles
- 1604.18.00Préparations et conserves de poissons : ailerons de requins
- 1604.19.10filets de poissons de mer, panés
- 1604.19.91en récipients excédant 3 kg ; préparations congelées prêtes à mettre au four, présentées dans des formes à cuire, en récipients n'excédant pas 3 kg
- 1604.19.99Filets de poissons de mer, panés : autres
- 1604.20.10en récipients excédant 3 kg
- 1604.20.90Autres préparations et conserves de poissons : autres
- 1604.31.00Autres préparations et conserves de poissons : caviar
- 1604.32.00Autres préparations et conserves de poissons : succédanés de caviar
1605 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés
- 1605.10.00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : crabes
- 1605.21.00non présentées dans un contenant hermétique
- 1605.29.00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : crabes, autres
- 1605.30.00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : homards
- 1605.40.00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : autres crustacés
- 1605.51.00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : autres crustacés, huîtres
- 1605.52.00coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages
- 1605.53.00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : autres crustacés, moules
- 1605.54.00seiches, sépioles, calmars et encornets
- 1605.55.00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : autres crustacés, poulpes ou pieuvres
- 1605.56.00clams, coques et arches
- 1605.57.00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : autres crustacés, ormeaux
- 1605.58.00escargots, autres que de mer
- 1605.59.00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : autres crustacés, autres
- 1605.61.00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : autres crustacés, bêches-de-mer
- 1605.62.00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : autres crustacés, oursins
- 1605.63.00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : autres crustacés, méduses
- 1605.69.00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : autres crustacés, autres