Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 17 : Sucres et sucreries
- 58Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 17 compte 58 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 4 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
42 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position la plus détaillée est la 1702 (autres sucres), avec 31 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 16 lignes.
1701 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide
- 1701.12.00Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement : de betterave
- 1701.13.00sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre
- 1701.14.00autres sucres de canne
- 1701.91.10Additionnés d'aromatisants ou de colorants : sucre candi
- 1701.91.90Additionnés d'aromatisants ou de colorants : autres
- 1701.99.91Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement : autres, sucre candi
- 1701.99.99Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement : autres, autres
1702 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide ; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés
- 1702.11.00contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche
- 1702.19.00Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose : autres
- 1702.20.10Sucre et sirop d'érable : à l'état solide
- 1702.20.20à l'état de sirop
- 1702.30.21pour l'alimentation des animaux
- 1702.30.29Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose : autres
- 1702.30.32contenant en poids à l'état sec 10 % ou plus de fructose
- 1702.30.33pour l'alimentation des animaux
- 1702.30.38Contenant en poids à l'état sec 10 % ou plus de fructose : autres
- 1702.30.42contenant en poids à l'état sec 10 % ou plus de fructose
- 1702.30.48Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose : autres
- 1702.40.11pour l'alimentation des animaux
- 1702.40.19Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état : autres
- 1702.40.21Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état : sirops de table
- 1702.40.29Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état : autres
- 1702.50.00Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose : fructose chimiquement pur
- 1702.60.10Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids : à l'état solide
- 1702.60.21Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids : à l'état solide, sirops de table
- 1702.60.22pour l'alimentation des animaux
- 1702.60.28Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids : à l'état solide, sirops de table, autres
- 1702.90.11pour l'alimentation des animaux
- 1702.90.19Autres, y compris le sucre inverti : autres
- 1702.90.22sucres de betterave et de canne, caramélisés
- 1702.90.23Autres, y compris le sucre inverti : malto-dextrines
- 1702.90.24Autres, y compris le sucre inverti : maltose, chimiquement pur
- 1702.90.28Autres, y compris le sucre inverti : autres
- 1702.90.31sirops de table ; succédanés du miel
- 1702.90.32sirops de sucre de betterave, de canne et de sucre inverti (ou interverti), non caramélisés
- 1702.90.33sirops de sucre de betterave et de canne, caramélisés
- 1702.90.34autres sirops de sucre, caramélisés ; caramels colorants
- 1702.90.38Sirops de table ; succédanés du miel : autres
1703 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre
- 1703.10.10Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre : mélasses de canne, mélasses de table
- 1703.10.90Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre : mélasses de canne, autres
- 1703.90.10Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre : autres, mélasses de table
- 1703.90.91pour l'alimentation des animaux
- 1703.90.99Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre : autres, mélasses de table, autres
1704 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)
- 1704.10.10d'une teneur en poids de saccharose excédant 70 %
- 1704.10.20d'une teneur en poids de saccharose excédant 60 % mais n'excédant pas 70 %
- 1704.10.30d'une teneur en poids de saccharose n'excédant pas 60 %
- 1704.90.10Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) : autres, chocolat blanc
- 1704.90.20sucreries de tout genre, contenant des fruits, y compris les pâtes de fruits, le nougat, le massepain et similaires
- 1704.90.31Sucreries de tout genre, contenant des fruits, y compris : excédant 10 %
- 1704.90.32n'excédant pas 10 %
- 1704.90.41N'excédant pas 10 %: excédant 70 %
- 1704.90.42excédant 50 % mais n'excédant pas 70 %
- 1704.90.43n'excédant pas 50 %
- 1704.90.50contenant de la graisse végétale (sans matières grasses du lait)
- 1704.90.60contenant des matières grasses du lait
- 1704.90.91Sucreries de tout genre, contenant des fruits, y compris : excédant 70 %
- 1704.90.92excédant 50 % mais n'excédant pas 70 %
- 1704.90.93n'excédant pas 50 %