Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 18 : Cacao et ses préparations
- 42Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 18 compte 42 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 6 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
40 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
C’est la position 1806, chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, qui est la plus subdivisée : 35 lignes.
1801 Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés
1802 Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao
1803 Pâte de cacao, même dégraissée
1804 Beurre, graisse et huile de cacao
1805 Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
1806 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao
- 1806.10.10d'une teneur en poids de saccharose excédant 65 %
- 1806.10.20d'une teneur en poids de saccharose n'excédant pas 65 %
- 1806.20.11Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres : excédant 85 %
- 1806.20.12excédant 50 % mais n'excédant pas 85 %
- 1806.20.13excédant 25 % mais n'excédant pas 50 %
- 1806.20.14excédant 11 % mais n'excédant pas 25 %
- 1806.20.15excédant 1,5 % mais n'excédant pas 11 %
- 1806.20.19Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres : autres
- 1806.20.71Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres : autres, excédant 6 %
- 1806.20.72excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
- 1806.20.73n'excédant pas 3 %
- 1806.20.74d'une teneur en poids de matières grasses excédant 15 %
- 1806.20.79Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres : autres, autres
- 1806.20.81d'une teneur en poids de matières grasses excédant 15 %
- 1806.20.82Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres : autres, autres, autres
- 1806.20.83Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres : autres, autres
- 1806.20.84d'une teneur en poids de matières grasses excédant 20 %
- 1806.20.85Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres : autres, autres, autres
- 1806.20.89Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres : autres, autres
- 1806.31.11contenant des matières grasses autres que des matières grasses du lait (avec ou sans matières grasses du lait)
- 1806.31.19Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres : fourrés, autres
- 1806.31.21contenant des matières grasses
- 1806.31.29Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres : fourrés, autres
- 1806.32.11Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres : non fourrés, excédant 6 %
- 1806.32.12excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
- 1806.32.13n'excédant pas 3 %
- 1806.32.90Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres : non fourrés, autres
- 1806.90.31d'une teneur en poids de matières grasses excédant 15 %
- 1806.90.32d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 15 %
- 1806.90.33Chocolat et autres préparations alimentaires contenant : autres, autres
- 1806.90.49Chocolat et autres préparations alimentaires contenant : autres, autres
- 1806.90.51d'une teneur en poids de matières grasses excédant 15 %
- 1806.90.52d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 15 %
- 1806.90.53Chocolat et autres préparations alimentaires contenant : autres, autres, autres
- 1806.90.69Chocolat et autres préparations alimentaires contenant : autres, autres