Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 28 : Produits chimiques inorganiques ; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes
- 180Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 28 compte 180 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 50 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
La position la plus détaillée est la 2804 (hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques), avec 11 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 180 lignes.
2801 Fluor, chlore, brome et iode
2802 Soufre sublimé ou précipité ; soufre colloïdal
2803 Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs)
2804 Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques
- 2804.10.00Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : hydrogène
- 2804.21.00Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : hydrogène, argon
- 2804.29.00Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : hydrogène, autres
- 2804.30.00Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : azote
- 2804.40.00Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : oxygène
- 2804.50.00Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : bore ; tellure
- 2804.61.00contenant en poids au moins 99,99 % de silicium
- 2804.69.00Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : bore ; tellure, autre
- 2804.70.00Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : phosphore
- 2804.80.00Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : arsenic
- 2804.90.00Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : sélénium
2805 Métaux alcalins ou alcalino-terreux ; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux ; mercure
- 2805.11.00Métaux alcalins ou alcalino-terreux : sodium
- 2805.12.00Métaux alcalins ou alcalino-terreux : calcium
- 2805.19.00Métaux alcalins ou alcalino-terreux : autres
- 2805.30.00métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux
- 2805.40.00Métaux alcalins ou alcalino-terreux : mercure
2806 Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) ; acide chlorosulfurique
2807 Acide sulfurique ; oléum
2808 Acide nitrique ; acides sulfonitriques
2809 Pentaoxyde de diphosphore ; acide phosphorique ; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non
2810 Oxydes de bore ; acides boriques
2811 Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
- 2811.11.00fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)
- 2811.12.00cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique)
- 2811.19.00Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés : autres
- 2811.21.00Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés : dioxyde de carbone
- 2811.22.00Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés : dioxyde de silicium
- 2811.29.00Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés : autres
2812 Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques
- 2812.11.00dichlorure de carbonyle (phosgène)
- 2812.12.00Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques : oxychlorure de phosphore
- 2812.13.00Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques : trichlorure de phosphore
- 2812.14.00Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques : pentachlorure de phosphore
- 2812.15.00Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques : monochlorure de soufre
- 2812.16.00Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques : dichlorure de soufre
- 2812.17.00Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques : chlorure de thionyle
- 2812.19.00Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques : autres
- 2812.90.00Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques : autres
2813 Sulfures des éléments non métalliques ; trisulfure de phosphore du commerce
2814 Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque)
2815 Hydroxyde de sodium (soude caustique) ; hydroxyde de potassium (potasse caustique) ; peroxydes de sodium ou de potassium
2816 Hydroxyde et peroxyde de magnésium ; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum
2817 Oxyde de zinc ; peroxyde de zinc
2818 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non ; oxyde d'aluminium ; hydroxyde d'aluminium
2819 Oxydes et hydroxydes de chrome
2820 Oxydes de manganèse
2821 Oxydes et hydroxydes de fer ; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3
2822 Oxydes et hydroxydes de cobalt ; oxydes de cobalt du commerce
2823 Oxydes de titane
2824 Oxydes de plomb ; minium et mine orange
2825 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques ; autres bases inorganiques ; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux
- 2825.10.00hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
- 2825.20.00oxyde et hydroxyde de lithium
- 2825.30.00oxydes et hydroxydes de vanadium
- 2825.40.00oxydes et hydroxydes de nickel
- 2825.50.00oxydes et hydroxydes de cuivre
- 2825.60.00oxydes de germanium et dioxyde de zirconium
- 2825.70.00oxydes et hydroxydes de molybdène
- 2825.80.00Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques : oxydes d'antimoine
- 2825.90.00Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques : autres
2826 Fluorures ; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor
2827 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures ; bromures et oxybromures ; iodures et oxyiodures
- 2827.10.00Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : chlorure d'ammonium
- 2827.20.00Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : chlorure de calcium
- 2827.31.00Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : chlorure de calcium, de magnésium
- 2827.32.00Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : chlorure de calcium, d'aluminium
- 2827.35.00Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : chlorure de calcium, de nickel
- 2827.39.00Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : chlorure de calcium, autres
- 2827.41.00Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : chlorure de calcium, de cuivre
- 2827.49.00Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : chlorure de calcium, autres
- 2827.51.00bromures de sodium ou de potassium
- 2827.59.00Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : chlorure de calcium, autres
- 2827.60.00Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : iodures et oxyiodures
2828 Hypochlorites ; hypochlorite de calcium du commerce ; chlorites ; hypobromites
2829 Chlorates et perchlorates ; bromates et perbromates ; iodates et periodates
2830 Sulfures ; polysulfures, de constitution chimique définie ou non
2831 Dithionites et sulfoxylates
2832 Sulfites ; thiosulfates
2833 Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates)
- 2833.11.00Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) : sulfate de disodium
- 2833.19.00Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) : autres
- 2833.21.00Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) : de magnésium
- 2833.22.00Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) : d'aluminium
- 2833.24.00Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) : de nickel
- 2833.25.00Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) : de cuivre
- 2833.27.00Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) : de baryum
- 2833.29.00Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) : autres
- 2833.30.00Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) : aluns
- 2833.40.00Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) : peroxosulfates (persulfates)
2834 Nitrites ; nitrates
2835 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates ; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non
- 2835.10.00phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)
- 2835.22.00de mono- ou de disodium
- 2835.24.00Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites) : de potassium
- 2835.25.00hydrogénoorthophosphate de calcium («phosphate dicalcique»)
- 2835.26.00autres phosphates de calcium
- 2835.29.00Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites) : autres
- 2835.31.00triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)
- 2835.39.00Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites) : autres
2836 Carbonates ; peroxocarbonates (percarbonates) ; carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium
- 2836.20.00Carbonates : carbonate de disodium
- 2836.30.00hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium
- 2836.40.00Carbonates : carbonates de potassium
- 2836.50.00Carbonates : carbonate de calcium
- 2836.60.00Carbonates : carbonate de baryum
- 2836.91.00Carbonates : carbonate de baryum, carbonates de lithium
- 2836.92.00Carbonates : carbonate de baryum, carbonate de strontium
- 2836.99.00Carbonates : carbonate de baryum, autres
2837 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes
2839 Silicates ; silicates des métaux alcalins du commerce
2840 Borates ; peroxoborates (perborates)
2841 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques
- 2841.30.00Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques : dichromate de sodium
- 2841.50.00autres chromates et dichromates ; peroxochromates
- 2841.61.00Autres chromates et dichromates ; peroxochromates : permanganate de potassium
- 2841.69.00Autres chromates et dichromates ; peroxochromates : autres
- 2841.70.00Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques : molybdates
- 2841.80.00Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques : tungstates (wolframates)
- 2841.90.00Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques : autres
2842 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures
2843 Métaux précieux à l'état colloïdal ; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non ; amalgames de métaux précieux
2844 Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés ; mélanges et résidus contenant ces produits
- 2844.10.00uranium naturel et ses composés ; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel
- 2844.20.00uranium enrichi en U 235 et ses composés ; plutonium et ses composés ; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits
- 2844.30.00uranium appauvri en U 235 et ses composés ; thorium et ses composés ; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits
- 2844.41.00tritium et ses composés ; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés
- 2844.42.00actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés ; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés
- 2844.43.00autres éléments et isotopes et composés radioactifs ; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés
- 2844.44.00Uranium appauvri en U 235 et ses composés : résidus radioactifs
- 2844.50.00éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires