Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 33 : Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
- 29Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 33 compte 29 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 7 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
La position la plus détaillée est la 3301 (huiles essentielles), avec 8 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 29 lignes.
3301 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes ; oléorésines d'extraction ; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération ; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles ; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
- 3301.12.00Huiles essentielles : d'orange
- 3301.13.00Huiles essentielles : de citron
- 3301.19.00Huiles essentielles : autres
- 3301.24.00de menthe poivrée (Mentha piperita)
- 3301.25.00Huiles essentielles : d'autres menthes
- 3301.29.00Huiles essentielles : autres
- 3301.30.00Huiles essentielles : résinoïdes
- 3301.90.00Huiles essentielles : autres
3302 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie ; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
3303 Parfums et eaux de toilette
3304 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer ; préparations pour manucures ou pédicures
3305 Préparations capillaires
3306 Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers ; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail
3307 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs ; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes
- 3307.10.00préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage
- 3307.20.00désodorisants corporels et antisudoraux
- 3307.30.00sels parfumés et autres préparations pour bains
- 3307.41.00«agarbatti» et autres préparations odoriférantes agissant par combustion
- 3307.49.00Sels parfumés et autres préparations pour bains : autres
- 3307.90.00Préparations pour le prérasage, le rasage : autres