Position · Chapitre 33
3301 : Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes ; oléorésines d'extraction ; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération ; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles ; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
La position 3301 se divise en 8 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 33 (huiles essentielles et résinoïdes).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 7 % Droit des pays tiers 22 lignes tarifaires · moyenne 2,8 % 
Turquie Exemption – 7 % Droit des pays tiers 35 lignes tarifaires · moyenne 2,2 % 
États-Unis Exemption – 4,2 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 23 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 3 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 0,3 % 
Mexique Exemption – 15 % Général (NPF) 23 lignes tarifaires · moyenne 2 % 
Brésil Exemption – 12,6 % Général (NPF) 26 lignes tarifaires · moyenne 9,4 % 
Argentine Exemption – 12,6 % Général (NPF) 72 lignes tarifaires · moyenne 6,8 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 14 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 22 lignes tarifaires · moyenne 0,2 % 
Japon Exemption – 9 % Général (NPF) 19 lignes tarifaires · moyenne 1,8 % 
Taïwan Exemption – 15 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
CCG 5 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 22 lignes tarifaires 
Nigeria 10 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires Sous-positions 8
- 3301.12Huiles essentielles : huiles essentielles d'agrumes, d'orange
- 3301.13Huiles essentielles : huiles essentielles d'agrumes, de citron
- 3301.19Huiles essentielles : huiles essentielles d'agrumes, autres
- 3301.24de menthe poivrée (Mentha piperita)
- 3301.25Huiles essentielles autres que d'agrumes : d'autres menthes
- 3301.29Huiles essentielles autres que d'agrumes : autresAutres huiles essentielles (hors agrumes)
- 3301.30Huiles essentielles : résinoïdes
- 3301.90Huiles essentielles : autres
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+7 M $US+60 M $US+> 318 M $US
Exportations : 195
- Inde : 782 M $US
- États-Unis : 775 M $US
- Brésil : 598 M $US
- France : 517 M $US
- Chine : 438 M $US
- Indonésie : 318 M $US
- Mexique : 293 M $US
- Allemagne : 271 M $US
- Italie : 267 M $US
- Royaume-Uni : 236 M $US
- Argentine : 217 M $US
- Espagne : 198 M $US
- Pérou : 134 M $US
- Madagascar : 93 M $US
- Bulgarie : 76 M $US
- Pays-Bas : 74 M $US
- Afrique du Sud : 71 M $US
- Égypte : 61 M $US
- Canada : 60 M $US
- Turquie : 59 M $US
- Australie : 59 M $US
- Suisse : 58 M $US
- Irlande : 57 M $US
- Maroc : 48 M $US
- Autriche : 47 M $US
- Haïti : 46 M $US
- Singapour : 43 M $US
- Pologne : 42 M $US
- Sri Lanka : 37 M $US
- Belgique : 30 M $US
- Tunisie : 28 M $US
- Émirats arabes unis : 25 M $US
- Thaïlande : 24 M $US
- Hongrie : 22 M $US
- Paraguay : 21 M $US
- Viêt Nam : 19 M $US
- Guatemala : 16 M $US
- Uruguay : 15 M $US
- Israël : 13 M $US
- Croatie : 13 M $US
- Japon : 13 M $US
- Costa Rica : 13 M $US
- Russie : 13 M $US
- Grèce : 12 M $US
- Moldavie : 10 M $US
- Kazakhstan : 10 M $US
- Pakistan : 7 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 7 M $US
- Kenya : 7 M $US
- Comores : 7 M $US
- Malaisie : 6 M $US
- Slovénie : 6 M $US
- Taïwan : 6 M $US
- Nouvelle-Calédonie : 5 M $US
- Ukraine : 5 M $US
- Arabie saoudite : 5 M $US
- Népal : 4 M $US
- Albanie : 4 M $US
- Oman : 4 M $US
- Tchéquie : 4 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 942 k $US942 k $US+9 M $US+50 M $US+> 316 M $US
Importations : 215
- États-Unis : 1 Md $US
- France : 500 M $US
- Allemagne : 405 M $US
- Irlande : 393 M $US
- Pays-Bas : 365 M $US
- Chine : 354 M $US
- Royaume-Uni : 316 M $US
- Inde : 258 M $US
- Espagne : 217 M $US
- Indonésie : 191 M $US
- Singapour : 185 M $US
- Suisse : 184 M $US
- Italie : 158 M $US
- Japon : 148 M $US
- Mexique : 124 M $US
- Brésil : 100 M $US
- Canada : 94 M $US
- Turquie : 75 M $US
- Corée du Sud : 71 M $US
- Autriche : 68 M $US
- Australie : 58 M $US
- Émirats arabes unis : 50 M $US
- Belgique : 49 M $US
- Arabie saoudite : 45 M $US
- Pologne : 40 M $US
- Malaisie : 40 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 38 M $US
- Thaïlande : 35 M $US
- Afrique du Sud : 33 M $US
- Taïwan : 29 M $US
- Russie : 28 M $US
- Argentine : 27 M $US
- Égypte : 24 M $US
- Koweït : 23 M $US
- Colombie : 18 M $US
- Hongrie : 17 M $US
- Philippines : 16 M $US
- Tchéquie : 14 M $US
- Tanzanie : 14 M $US
- Israël : 13 M $US
- Danemark : 12 M $US
- Viêt Nam : 12 M $US
- Bahreïn : 11 M $US
- Uruguay : 11 M $US
- Pakistan : 10 M $US
- Slovénie : 10 M $US
- Nouvelle-Zélande : 10 M $US
- Suède : 9 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 9 M $US
- Grèce : 9 M $US
- Chili : 9 M $US
- Costa Rica : 9 M $US
- Pérou : 9 M $US
- Roumanie : 9 M $US
- Portugal : 9 M $US
- Bulgarie : 9 M $US
- Nigeria : 7 M $US
- Guatemala : 7 M $US
- Norvège : 7 M $US
- Eswatini : 7 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Inde | 782 M $US | 12,1 % |
| 2 | États-Unis | 775 M $US | 12 % |
| 3 | Brésil | 598 M $US | 9,3 % |
| 4 |  France | 517 M $US | 8 % |
| 5 |  Chine | 438 M $US | 6,8 % |
| 6 |  Indonésie | 318 M $US | 4,9 % |
| 7 | Mexique | 293 M $US | 4,6 % |
| 8 |  Allemagne | 271 M $US | 4,2 % |
| 9 |  Italie | 267 M $US | 4,1 % |
| 10 | Royaume-Uni | 236 M $US | 3,7 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1 Md $US | 20,1 % |
| 2 | France | 500 M $US | 7,8 % |
| 3 | Allemagne | 405 M $US | 6,3 % |
| 4 |  Irlande | 393 M $US | 6,1 % |
| 5 |  Pays-Bas | 365 M $US | 5,7 % |
| 6 | Chine | 354 M $US | 5,5 % |
| 7 | Royaume-Uni | 316 M $US | 4,9 % |
| 8 | Inde | 258 M $US | 4 % |
| 9 |  Espagne | 217 M $US | 3,4 % |
| 10 | Indonésie | 191 M $US | 3 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 3301 compte 22 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 7 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 3301 se répartit en 35 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 7 %. 14 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 3301 en 12 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 4,2 % (moyenne 1,7 %). 5 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 3301 compte 23 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La position 3301 se répartit en 9 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 3 %. 8 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 3301 en 23 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 15 % (moyenne 2 %). 17 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 3301 compte 26 lignes tarifaires et le taux du TEC va de 0 % à 12,6 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 3301 se répartit en 72 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 12,6 %. 31 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 3301 en 14 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 3301 compte 22 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 21 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 3301 se répartit en 19 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué va de 0 % à 9 %. 9 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 3301 en 17 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 0 % à 15 % (moyenne 2,5 %). 11 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 3301 compte 17 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 3301 se répartit en 8 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 3301 en 9 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 3301 compte 22 lignes tarifaires et le droit NPF est nul.
La position 3301 se répartit en 9 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 10 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 3301 se sont élevées à 6 Md $US (+12,3 % sur un an).
Les exportations ont été menées par l’Inde (782 M $US), puis par les États-Unis.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 1 Md $US.
Avec 517 M $US, la France figure au 4e rang sur 195 exportateurs.
La France a importé pour 500 M $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des nos 1301 ou 1302;
b) les savons et autres produits du no 3401;
c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du no 3805.
2. Aux fins du no 3302, l'expression «substances odoriférantes» couvre uniquement les substances du no 3301, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse.
3. Les nos 3303 à 3307 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages.
4. On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du no 3307, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique ; les préparations odoriférantes agissant par combustion ; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques ; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels ; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de produits cosmétiques ; les produits de toilette préparés pour animaux.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « huiles essentielles » ?
Ces marchandises relèvent de la position 3301 du Système harmonisé (chapitre 33), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « huiles essentielles » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3301 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « huiles essentielles » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3301 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « huiles essentielles » ?
L’Inde, avec 782 M $US en 2024 (12,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 517 M $US (8 % du total mondial) et occupe le 4e rang sur 195 pays exportateurs.