Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 37 : Produits photographiques ou cinématographiques
- 30Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 37 compte 30 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 7 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
La position la plus détaillée est la 3702 (pellicules photographiques sensibilisées), avec 16 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 30 lignes.
3701 Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles ; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs
- 3701.10.00Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés : pour rayons X
- 3701.20.00films à développement et tirage instantanés
- 3701.30.00autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm
- 3701.91.00pour la photographie en couleurs (polychrome)
- 3701.99.00Autres plaques et films dont la dimension d'au moins : autres
3702 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles ; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
- 3702.10.00Pellicules photographiques sensibilisées : pour rayons X
- 3702.31.00pour la photographie en couleurs (polychrome)
- 3702.32.00autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent
- 3702.39.00Pellicules photographiques sensibilisées : pour rayons X, autres
- 3702.41.00d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome)
- 3702.42.00d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs
- 3702.43.00d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m
- 3702.44.00d'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm
- 3702.52.00d'une largeur n'excédant pas 16 mm
- 3702.53.00d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives
- 3702.54.00d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives
- 3702.55.00d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m
- 3702.56.00d'une largeur excédant 35 mm
- 3702.96.00d'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m
- 3702.97.00d'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m
- 3702.98.00d'une largeur excédant 35 mm