Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 50 : Soie

  • 9Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 50 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 50 compte 9 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 7 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

C’est la position 5007, tissus de soie ou de déchets de soie, qui est la plus subdivisée : 3 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 9 lignes.

5001 Cocons de vers à soie propres au dévidage

5002 Soie grège (non moulinée)

5003 Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)

5004 Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail

5005 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail

5006 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail ; poil de Messine (crin de Florence)

5007 Tissus de soie ou de déchets de soie

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