Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 55 : Fibres synthétiques ou artificielles discontinues

  • 110Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 55 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 55 compte 110 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 16 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

La position la plus détaillée est la 5516 (tissus de fibres artificielles discontinues), avec 20 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 110 lignes.

5501 Câbles de filaments synthétiques

5502 Câbles de filaments artificiels

5503 Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

5504 Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

5505 Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés)

5506 Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

5507 Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

5508 Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail

5509 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail

5510 Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail

5511 Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

5512 Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues

5513 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2

5514 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2

5515 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues

5516 Tissus de fibres artificielles discontinues

Télécharger en CSV