Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 61 : Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie

  • 106Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 61 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 61 compte 106 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 17 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

C’est la position 6104, costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes…, qui est la plus subdivisée : 22 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 106 lignes.

6101 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6103

6102 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6104

6103 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6104 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6105 Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6106 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6107 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6108 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6109 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie

6110 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie

6111 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés

6112 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie

6113 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 5903, 5906 ou 5907

6114 Autres vêtements, en bonneterie

6115 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie

6116 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie

6117 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie ; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie

Télécharger en CSV