Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 65 : Coiffures et parties de coiffures

  • 8Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 65 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 65 compte 8 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 6 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

C’est la position 6506, autres chapeaux et coiffures, même garnis, qui est la plus subdivisée : 3 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 8 lignes.

6501 Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux

6502 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies

6504 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis

6505 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis ; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis

6506 Autres chapeaux et coiffures, même garnis

6507 Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie

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