Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 97 : Objets d'art, de collection ou d'antiquité
- 19Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 97 compte 19 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 6 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
La position la plus détaillée est la 9701 (tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à…), avec 6 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 19 lignes.
9701 Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main ; collages, mosaïques et tableautins similaires
- 9701.21.00tableaux, peintures et dessins
- 9701.22.00Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement : mosaïques
- 9701.29.00Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement : autres
- 9701.91.00tableaux, peintures et dessins
- 9701.92.00Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement : mosaïques
- 9701.99.00Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement : autres
9702 Gravures, estampes et lithographies originales
9703 Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
9704 Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 4907
9705 Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique
- 9705.10.00collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique
- 9705.21.00spécimens humains et leurs parties
- 9705.22.00espèces éteintes ou menacées d'extinction, et leurs parties
- 9705.29.00Collections et pièces de collection présentant un intérêt : autres
- 9705.31.00ayant plus de 100 ans d'âge
- 9705.39.00Collections et pièces de collection présentant un intérêt : autres