Tarif douanier turc · code GTİP · HS 0308.22

0308.22.00.00.00

0308.22.00.00.00 : Deniz Kestanesi : dondurulmuş

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0308 Kabuklu hayvanlar ve yumuşakçaların dışında kalan suda yaşayan omurgasız hayvanlar (canlı, taze, soğutulmuş, dondurulmuş, kurutulmuş, tuzlanmış veya salamura edilmiş) ; Kabuklu hayvanlar ve yumuşakçaların dışında kalan suda yaşayan omurgasız hayvanların tütsülenmiş olanları (tütsülenme sırasında veya öncesinde pişirilmiş olsun olmasın):
  2. Deniz Kestanesi (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus):
  3. 0308.22.00.00.00 Dondurulmuş

Ce que vous payez

Importation : Turquie

Droit de douane 37,5 % droit des pays tiers
Droits additionnels et redevances 1 mesure supplémentaire Conditions à l’importation : 1
TVA taux normal de 20 % ; 10 % ou 1 % pour certains biens
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 1

  • Charge financière supplémentaire (EMY) 17,5 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège, Îles Féroé, Corée du Sud, Malaisie, Singapour, Venezuela
    Acte juridique
    Karar 3350, Liste III–IV (EMY)

Conditions à l’importation 1

  • Contrôle à l’importationKabuklu hayvanlar ve yumuşakçaların dışında kalan suda yaşayan omurgasız hayvanlar (canlı, taze, soğutulmuş, dondurulmuş, kurutulmuş, tuzlanmış veya salamura edilmiş) ; Kabuklu hayvanlar ve yumuşakçaların dışında kalan suda yaşayan omurgasız hayvanların tütsülenmiş olanları (tütsülenme sırasında veya öncesinde pişirilmiş olsun olmasın) · Tarım ve Orman Bakanlığı
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 janvier 2026
    Acte juridique
    Tebliğ (Ürün Güvenliği ve Denetimi) 2026/5 (RG 31.12.2025, 33124 (4. Mükerrer)) ; değişik : RG 03.04.2026, RG 28.07.2026

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—37,5 %
accords avec EFTA, Îles Féroé et Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine, Îles Féroé, Islande, Liechtenstein, Norvège, Suisse Exemption
accord Turquie–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord Turquie–Malaisie Malaisie Exemption
accord Turquie–Singapour Singapour Exemption
accord Turquie–Venezuela Venezuela Exemption
accord Turquie–Émirats arabes unis Émirats arabes unis 18,75 %
accords avec UE et Royaume-Uni
Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie et 24 autres

Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Tchéquie

 37,5 %
TPS-OIC
Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis et 8 autres

Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis, Iran, Jordanie, Koweït, Malaisie, Maroc, Oman, Pakistan, Qatar

 37,5 %
D-8 Bangladesh, Indonésie, Iran, Malaisie, Nigeria, Pakistan 37,5 %
accord Turquie–Kosovo Kosovo 37,5 %

Notes de bas de page

  • Mısır Arap Cumhuriyeti için DÜ sütununda yer alan gümrük vergisinin ve ek mali yükümlülüğün %50'si uygulanır.

Même sous-position dans les autres tarifs

0308.22 Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus : congelés

UE 11 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 10 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada Exemption – 4 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2 % Mexique 15 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Brésil 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon 7 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan 22,5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) les mammifères du no 0106;

  2. b) les viandes des mammifères du no 0106 (nos 0208 ou 0210);

  3. c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (chapitre 5) ; les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (no 2301);

  4. d) le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (no 1604).

2. Dans le présent chapitre, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité.

3. Les nos 0305 à 0308 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine (n° 0309).

Notes de chapitre : Chapitre 03 →

Le code GTİP 0308.22.00.00.00 est la seule ligne du tarif douanier turc sous la sous-position SH 0308.22 (oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus : congelés).

Le taux légal (loi n° 474) est de 37,5 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 11 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 10 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 4 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le taux du TEC au Brésil est de 9 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est de 7 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 22,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 0308.22 pour 50 k $US en 2024.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code GTİP 0308.22.00.00.00 ?

Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 37,5 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.

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