Tarif douanier turc · code GTİP · HS 1902.40

1902.40.90.00.00

1902.40.90.00.00 : Makarnalar : kuskus, diğerleri

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1902 Makarnalar (pişirilmiş veya et ile veya diğer maddelerle doldu- rulmuş veya başka şekilde hazırlanmış olsun olmasın) (spagetti, makaroni, şehriye, lazanya, gnocchi, ravioli, canelloni gibi) ; kuskus (hazırlanmış olsun olmasın):
  2. 1902.40 Kuskus:
  3. 1902.40.90.00.00 Diğerleri

Ce que vous payez

Importation : Turquie

Droit de douane 6,4 % droit des pays tiers
Droits additionnels et redevances 1 mesure supplémentaire Conditions à l’importation : 1
TVA taux normal de 20 % ; 10 % ou 1 % pour certains biens
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 1

  • Charge financière supplémentaire (EMY) 30,21 EUR / 100 kg
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Venezuela
    Acte juridique
    Karar 3350, Liste III–IV (EMY)

Conditions à l’importation 1

  • Contrôle à l’importationMakarnalar (pişirilmiş veya et ile veya diğer maddelerle doldurulmuş veya başka şekilde hazırlanmış olsun olmasın) (spagetti, makaroni, şehriye, lazanya, gnocchi, ravioli, canelloni gibi) ; kuskus (hazırlanmış olsun olmasın) · Tarım ve Orman Bakanlığı
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 janvier 2026
    Acte juridique
    Tebliğ (Ürün Güvenliği ve Denetimi) 2026/5 (RG 31.12.2025, 33124 (4. Mükerrer)) ; değişik : RG 03.04.2026, RG 28.07.2026

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—6,4 %
SPG (pays les moins avancés)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 44 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée équatoriale, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mongolie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

 Exemption
accords avec UE, Royaume-Uni, EFTA, Îles Féroé et Bosnie-Herzégovine
Allemagne, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine et 30 autres

Allemagne, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Îles Féroé, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Tchéquie

 Exemption
accord Turquie–Iran Iran Exemption
accord Turquie–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord Turquie–Malaisie Malaisie Exemption
accord Turquie–Venezuela Venezuela Exemption
SPG+ Exemption
SPG (pays en développement)
Bolivie, Cap-Vert, Congo-Brazzaville, Îles Cook et 10 autres

Bolivie, Cap-Vert, Congo-Brazzaville, Îles Cook, Kenya, Kirghizstan, Micronésie, Nigeria, Niue, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka, Tadjikistan

 2,9 %
accord Turquie–Émirats arabes unis Émirats arabes unis 6,4 %
accord Turquie–Singapour Singapour 6,4 %
accord Turquie–Kosovo Kosovo 6,4 %

Même sous-position dans les autres tarifs

1902.40 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies : couscous

UE droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires États-Unis 6,4 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Canada Exemption – 5,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,8 % Mexique 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Brésil 14,4 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 16 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan 22 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 3 lignes tarifaires Norvège droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 30 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Turquie) : 1902.40

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N305308 U.S. CBP 13 août 2019 · 1902.40.00.00

    The tariff classification of a couscous meal from France

  • N274225 U.S. CBP 30 août 2016 · 1902.40.00.00

    The tariff classification of a dry couscous mix from Canada

  • 600013151 HMRC 15 juillet 2025 – 14 juillet 2028 · 1902 40 10 00

    dried Cous Cous This product is comprised of green, orange and white cous cous The product is packed in a paper based bag, and then in a cardboard box

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) à l'exception des produits farcis du no 1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);

  2. b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (no 2309);

  3. c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.

2. Aux fins du no 1901, on entend par:

  1. a) «gruaux», les gruaux de céréales du chapitre 11;

  2. b) «farines» et «semoules»:

    1. 1) les farines et semoules de céréales du chapitre 11;

    2. 2) les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (no 0712), de pommes de terre (no 1105) ou de légumes à cosse secs (no 1106).

3. Le no 1904 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du no 1806 (no 1806).

4. Au sens du no 1904, l'expression «autrement préparées» signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les notes des chapitres 10 ou 11.

Notes de chapitre : Chapitre 19 →

Le code GTİP 1902.40.90.00.00 est une ligne du tarif douanier turc qui relève de la sous-position SH 1902.40 (pâtes alimentaires, même cuites ou farcies : couscous).

Le taux légal (loi n° 474) est de 6,4 %.

Pour la même sous-position, le droit général aux États-Unis est de 6,4 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 5,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 10 %, le taux du TEC au Brésil est de 14,4 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 22 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 30 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 1902.40 pour 45 k $US en 2024.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code GTİP 1902.40.90.00.00 ?

Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 6,4 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.

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