Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 20 : Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes

  • 386Lignes tarifaires
  • 0 %–135,9 %Taux

Chapitre 20 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 20 compte 386 lignes dans le tarif douanier turc, dans 9 positions.

Les taux vont de 0 % à 135,9 %, avec une moyenne de 54,1 % ; 2 lignes sont en franchise.

C’est la position 2008, fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés…, qui est la plus subdivisée : 169 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 58,5 %, sur 291 lignes.

Le taux le plus élevé, 135,9 %, frappe la ligne 2002.10.11.00.00 (net muhtevası 1 kg.ı geçen hazır ambalajlarda olanlar).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

2001 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique

2002 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

2003 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

2004 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006

2005 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006

2006 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)

2007 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

2008 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs

2009 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

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