Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 24 : Tabacs et succédanés de tabac fabriqués ; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés a une inhalation sans combustion ; autres produits contenant de la nicotine destinés a l’absorption de la nicotine dans le corps humain

  • 37Lignes tarifaires
  • 0 %–74,9 %Taux

Chapitre 24 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 24 compte 37 lignes dans le tarif douanier turc, dans 4 positions.

Les taux vont de 0 % à 74,9 %, avec une moyenne de 33,6 % ; 1 ligne est en franchise.

C’est la position 2401, tabacs bruts ou non fabriqués ; déchets de tabac, qui est la plus subdivisée : 12 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 25 %, sur 12 lignes.

Le taux le plus élevé, 74,9 %, frappe la ligne 2403.11.00.00.00 (bu faslın 1 nolu alt pozisyon notunda belirtilen nargile tütünleri).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

2401 Tabacs bruts ou non fabriqués ; déchets de tabac

2402 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac

2403 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués ; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac

2404 Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion ; autres produits contenant de la nicotine, destines à l’absorption de la nicotine dans le corps humain

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