Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 37 : Produits photographiques ou cinématographiques

  • 44Lignes tarifaires
  • 0 %–6,5 %Taux

Chapitre 37 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 37 compte 44 lignes dans le tarif douanier turc, dans 7 positions.

Les taux vont de 0 % à 6,5 %, avec une moyenne de 5,4 % ; 5 lignes sont en franchise.

2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

C’est la position 3702, pellicules photographiques sensibilisées, qui est la plus subdivisée : 22 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 6,5 %, sur 25 lignes.

Le taux le plus élevé, 6,5 %, frappe la ligne 3701.10.00.00.00 (x - ışınları için filmler).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

3701 Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles ; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs

3702 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles ; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées

3703 Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés

3704 Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés

3705 Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques

3706 Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son

3707 Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires ; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi

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