Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 50 : Soie

  • 33Lignes tarifaires
  • 0 %–7,5 %Taux

Chapitre 50 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 50 compte 33 lignes dans le tarif douanier turc, dans 7 positions.

Les taux vont de 0 % à 7,5 %, avec une moyenne de 4,6 % ; 4 lignes sont en franchise.

La position la plus détaillée est la 5007 (tissus de soie ou de déchets de soie), avec 16 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 2,9 %, sur 7 lignes.

Le taux le plus élevé, 7,5 %, frappe la ligne 5007.20.31.00.00 (bez ayağı (düz dokunmuş)).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

5001 Cocons de vers à soie propres au dévidage

5002 Soie grège (non moulinée)

5003 Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)

5004 Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail

5005 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail

5006 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail ; poil de Messine (crin de Florence)

5007 Tissus de soie ou de déchets de soie

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