Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 65 : Coiffures et parties de coiffures

  • 25Lignes tarifaires
  • 0 %–5,7 %Taux

Chapitre 65 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 65 compte 25 lignes dans le tarif douanier turc, dans 6 positions.

Les taux vont de 0 % à 5,7 %, avec une moyenne de 2,6 % ; 3 lignes sont en franchise.

La position la plus détaillée est la 6506 (autres chapeaux et coiffures, même garnis), avec 9 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 2,7 %, sur 20 lignes.

Le taux le plus élevé, 5,7 %, frappe la ligne 6505.00.10.00.00 (65.01 Pozisyonunda yer alan şapka taslakları ve disklerinden yapılmış…).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

6501 Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux

6502 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies

6504 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis

6505 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis ; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis

6506 Autres chapeaux et coiffures, même garnis

6507 Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie

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