Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 19 : Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait ; pâtisseries
- 52Lignes tarifaires
- 8,5 %–12,8 %Taux
Le chapitre 19 compte 52 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 5 positions.
Les taux vont de 8,5 % à 12,8 %, avec une moyenne de 10,7 %.
50 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
C’est la position 1905, produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, qui est la plus subdivisée : 23 lignes.
Le taux le plus élevé, 12,8 %, frappe la ligne 1901 90 91 (ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de…).
1901 Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs ; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs
- 1901 10 00Préparations pour l’alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail
- 1901 20 00Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 1905
- 1901 90 11d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90 % en poids
- 1901 90 19Extraits de malt : autres, extraits de malt, autres
- 1901 90 91ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti)] ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des nos 0401 à 0404
- 1901 90 95préparations alimentaires sous forme de poudre, consistant en un mélange de lait écrémé et/ou de lactosérum et de graisses/huiles végétales, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 30 % en poids
- 1901 90 99Extraits de malt : autres, autres, autres
1902 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni ; couscous, même préparé
- 1902 11 00Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement : contenant des œufs
- 1902 19 10ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre
- 1902 19 90Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement : autres, autres
- 1902 20 10contenant en poids plus de 20 % de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
- 1902 20 30contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine
- 1902 20 91Pâtes alimentaires farcies : autres, cuites
- 1902 20 99Pâtes alimentaires farcies : autres, autres
- 1902 30 10Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies : autres pâtes alimentaires, séchées
- 1902 30 90Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies : autres pâtes alimentaires, autres
- 1902 40 10Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies : couscous, non préparé
- 1902 40 90Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies : couscous, autre
1903 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires
1904 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple) ; céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs
- 1904 10 10à base de maïs
- 1904 10 30à base de riz
- 1904 10 90Produits à base de céréales obtenus par soufflage : autres
- 1904 20 10Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés
- 1904 20 91à base de maïs
- 1904 20 95à base de riz
- 1904 20 99Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons : autres, autres
- 1904 30 00Produits à base de céréales obtenus par soufflage : bulgur de blé
- 1904 90 10à base de riz
- 1904 90 80Produits à base de céréales obtenus par soufflage : autres, autres
1905 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao ; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
- 1905 10 00Pain croustillant dit Knäckebrot
- 1905 20 10d'une teneur en poids de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti) calculé en saccharose] inférieure à 30 %
- 1905 20 30d'une teneur en poids de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti) calculé en saccharose] égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 %
- 1905 20 90d'une teneur en poids de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti) calculé en saccharose] égale ou supérieure à 50 %
- 1905 31 11en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g
- 1905 31 19Entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts : autres
- 1905 31 30d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 8 %
- 1905 31 91Biscuits additionnés d'édulcorants ; gaufres et gaufrettes : biscuits additionnés d'édulcorants, autres, autres, doubles biscuits fourrés
- 1905 31 99Biscuits additionnés d'édulcorants ; gaufres et gaufrettes : biscuits additionnés d'édulcorants, autres, autres, autres
- 1905 32 05d'une teneur en eau excédant 10 %
- 1905 32 11en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g
- 1905 32 19Entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes : autres
- 1905 32 91salées, fourrées ou non
- 1905 32 99Biscuits additionnés d'édulcorants ; gaufres et gaufrettes : gaufres et gaufrettes, autres, autres, autres
- 1905 40 10Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés : biscottes
- 1905 40 90Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés : autres
- 1905 90 10Produits de la boulangerie, de la pâtisserie : autres, pain azyme (mazoth)
- 1905 90 20Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
- 1905 90 30Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses n'excédant pas, chacune, 5 % en poids sur matière sèche
- 1905 90 45Produits de la boulangerie, de la pâtisserie : autres, autres, biscuits
- 1905 90 55Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés
- 1905 90 70contenant au moins 5 % en poids de saccharose, de sucre inverti (ou interverti) ou d'isoglucose
- 1905 90 80Produits de la boulangerie, de la pâtisserie : autres, autres, autres, autres