Nomenclature combinée de l’UE

Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 20 : Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes

  • 307Lignes tarifaires
  • 0 %–33,6 %Taux

Chapitre 20 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 20 compte 307 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 9 positions.

Les taux vont de 0 % à 33,6 %, avec une moyenne de 17,7 % ; 4 lignes sont en franchise.

71 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

C’est la position 2008, fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés…, qui est la plus subdivisée : 136 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 17,6 %, sur 29 lignes.

Le taux le plus élevé, 33,6 %, frappe la ligne 2009 11 19 (d'une valeur Brix excédant 67 : autres).

2001 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique

2002 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

2003 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

2004 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006

2005 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006

2006 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)

2007 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

2008 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs

2009 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

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