Nomenclature combinée de l’UE

Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 23 : Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux

  • 64Lignes tarifaires
  • 0 %–12 %Taux

Chapitre 23 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 23 compte 64 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 9 positions.

Les taux vont de 0 % à 12 %, avec une moyenne de 1,3 % ; 26 lignes sont en franchise.

32 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

La position la plus détaillée est la 2309 (préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux), avec 27 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 26 lignes.

Le taux le plus élevé, 12 %, frappe la ligne 2309 90 91 (pulpes de betteraves mélassées).

2301 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ; cretons

2302 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses

2303 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets

2304 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja

2305 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide

2306 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne, autres que ceux des nos 2304 ou 2305

2307 Lies de vin ; tartre brut

2308 Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs

2309 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux

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